Arrêté n° 2209-03 du 10 décembre 2003
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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PARAMETRE
METAUX LOURDS
21 Sélénium (ug/l Se)
22 Barym ( mg/l)
Bore (mg/l B)
24 Manganèse (mg/b)
25 Mercure (ug/l Hg)
26 Plomb (ug/l Pb)
27 Arsenic (ug/| As)
28 Chrome total (ug/l Cr)
29 Cadmium (4g/l Cd)
30 Cuivre (a) (ug/l Cu)
31 Zinc (a) (mg/l Zn)
BACTERIOLOGIQUES 32 Coliformes fécaux / 100 ml
(a) : Pour une dureté > 100 mg/l Ca CO3
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2209-03 du 15 chaoual 1424 (10 décembre 2003) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR. DE LA
FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE.
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique er de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Vu le procès-verbal de la commission des équivalences de diplômes du 23 vctobre 2003 :
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaahano 1418 (3 décembre 1997). est complété comme suit :
« Article premier.- La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat « de l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales « ou sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu d'un « équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
VALEURS LIMITES
EAUX FROIDES EAUX TIEDES
< 10 < 10 <1 <1 < 2 <2 < 0,1 < 0,1 <1 <1 < 20 < 20 < 50 < 50 < 50 < 50 < 5 < 5 < 40 < 40 < 1,3 < 1,3
< 2000 <2000
« Algérie :
«...
«- Grade de doctorat en médecine, dans la filière : « médecine, option : générale - Faculté de médecine - « Université d'Oran ;
« France:
«.. .... ... «- Diplôme d'Etat de docteur en médecine - Université de « Nice Sophia - Antipolis ;
«- Diplôme d'Etat de docteur en médecine délivré par les « Universités françaises.
« Fédération de Russie :
«.. .... . .. . «- Qualification en médecine générale, docteur de « médecine, Académie d'Etat de médecine de Stavropol, «session du 21 juin 2000, assortie d'une attestation de « stage d'une année effectué au centre hospitalier Ibn « Rochd de Casablanca et d'une attestation de stage d'une « année effectué à l'hôpital Moulay Youssef de Casa- « Anfa, validés par la faculté de médecine et de « pharmacie de Casablanca ;
« Kazakstan :
«..
«- Qualified as doctor of medecine, specialized in « therapy - semipalatinsk state medical academy, session « du 25 juin 1999, assorti d'une attestation de stage d'une « année, effectué au centre hospitalier Ibn Sina de Rabat- «Salé et d'une attestation de stage d'une année, délivrée « par la délégation provinciale du ministère de la santé à « El-Jadida, validés par la Faculté de médecine et de « pharmacie de Rabat ;
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine