BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5196 du 18 mars 2004

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508BULLETIN OFFICIELNº 5196 – 18 mars 2004

« Roumanie :

«....................... .... ... «- Titlul de doctor - Medic - Specializarea medicina « generala, facultatea de medicina - Universitatea de « medicina, si farmacie din Timisoara, session de « septembre 1999, assorti d'une attestation de stage d'une « année, cffectué au Centre hospitalier Ibn Sina de Rabat- « Salé et d'une attestation de stage d'une année, effectué à « l'hôpital civil de Ksar El Kbir, validés par la faculté de « médecine et de pharmacie de Rabat ;

«- Titre de doctor - médecin, spécialisation médecine « générale, faculté de médecine - Université de médecine « et de pharmacie « G.R.T. POPA » de lasi, session de « septembre 2000, assorti d'une attestation de stage d'une « année, effectué au centre hospitalier Ibn Sina de Rabat- «Salé et d'une attestation de stage d'une année, effectué à « l'hôpital Prince Moulay Abdellah de Salé, validés par la « faculté de médecine et de pharmacie de Rabat.

« Ukraine :

«......

«- Qualification de médecin dans la spécialité médecine «générale, Académie d'Etat de médecine de Bucovine, « session du 29 juin 2000, assortie d'une attestation de « stage d'une année, effectué au centre hospitalier Ibn « Rochd de Casablanca et d'une attestation de stage d'une «année effectué à l'hôpital Moulay Youssef de Casa- « Anfa, validés par la faculté de médecine et de « pharmacie de Casablanca.

« Ex-U.R.S.S. :

«..... .... •... «- Titre de docteur en médecine en médecine dans la spécialité « médecine générale, institut d'Etat de médecine de Lvov «décoré de l'Ordre d'amitié des peuples, session du « 28 juin 1990, assorti d'une attestation de stage d'une « année d'ophtalmologie, effectué au centre hospitalier « Ibn Sina de Rabat-Salé, validé par la faculté de « médecine et de pharmacie de Rabat. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 15 chaoual 1424 (10 décembre 2003).

KHaLID ALIOUA.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2339-03 du 15 chaoual 1424 (10 décembre 2003) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA

FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété,

N° 5196 - 26 moharrem 1425 (18-3-2004)

Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 novembre 2003 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

«Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat «de l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales « ou sciences mathématiques ou, d'un diplôme reconnu « équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :

« ....

« Jordanie :

«

« M.B.B.S. degree in medecine and surgery from the « faculty of medecine-the university of Jordan.

« Ukraine :

«..

«Titre de docteur en médecine, spécialité médecine « générale, Académie d'Etat de médecine de Bucovine, session du «29 juin 2000, assorti d'attestations de stages d'une durée totale «d'un an délivrées par la délégation du ministère de la santé de «Marrakech et d'une attestation de stage d'une année à l'hôpital « Hassan II d'Agadir, validés par la faculté de médecine et de « pharmacie de Marrakech. »

• ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel. Rabat, le 15 chaoual 1424 (10 décembre 2003).

KHALID ALIOUA.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche sciențifique n° 2340-03 du 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité en neurologie.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA

FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu la loi n° 10-94 relative à l'exercice de la médecine, promulguée par le dahir n° 1-96-123 du 5 rabii II 1417 (21 août 1996), notamment son article 38 ;

Vu le décret n° 2-97-421 du 25 joumada II 1418 (28 octobre 1997) pris pour l'application de la loi susvisée n° 10-94, notamment son article 11 ;

Vu le décret n° 2-92-182 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale ;

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

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