Pages Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce
et des télécommunications et du ministre de la pêche maritime n° 469-04 du 27 moharrem 1425 (19 mars 2004) portant homologation d'une norme marocaine583
Service militaire. - Réunions des commissions
de présélection des assujettis.
Arrêté conjoint du Premier ministre et du ministre de l'intérieur n° 400-04 du 26 moharrem 1425 l'intérieur n° 400-04 du1425
(18 mars 2004) relatif aux réunions des commissions de présélection des assujettis au service militaire en l'an 2005584
Code des douanes et impôts indirects.
Rectificatif au « Bulletin officiel » n° 4804 du 12 rabii I 1421 (15 juin 2000) page 465....... •••584
TEXTES PARTICULIERS
Agrément pour la commercialisation de
semences et de plants.
Arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural n° 454-04 du 23 moharrem 1425 (15 mars 2004) portant agrément de l'établissement « Pépinières Moyen Atlas » pour commercialiser des semences et plants certifiés d'amandier585
Pages Laboratoire : Direction contrôle qualité des eaux
de l'Office national de l'eau potable/Division analyses nalyses et méthodes. - Attribution du certificat de de conformité aux normes marocaines.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 1864-03 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire : Direction contrôle qualité des eaux de l'Office national de l'eau potable/Division analyses et méthodes585
Certifications du système de gestion de la qualité : • Société « C.L.E.A ».
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 467-04 du 27 moharrem 1425 (19 mars 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société «C.I.E.A»585
• Etablissement production trains phosphates Jorf
de l'ONCF.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des lécommunications n° 470-04 du 27 moharrem 1425 (19 mars 2004) relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'Etablissement production trains phosphates Jorf - ONCF586
-
CONSEIL CONSULTATIF DES DROITS DE L'HOMME
Règlement intérieur587