Arrêté n° 1559-01 du 17 août 2001
portant homologation de normes marocaines
Décision
relative à la certification du système de gestion • de la qualité de l'Etablissement production trains phosphates Jorf - ONCF.
La décision n° 470-04 du 19 mars 2004 relative à la certification du système de gestion • de la qualité de l'Etablissement production trains phosphates Jorf - ONCF est publiée au Bulletin officiel n° 5204 (édition de traduction officielle) du 15 avril 2004, page 586 (page 18 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation de normes marocaines
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
relative à la certification du système de gestion de la qualité de l'Etablissement production phosphates Jorf de l'ONCF
BO n° 5204 du 15 avril 2004, édition française : 27 pages, 14 actes.
portant agrément de l'établissement « Pépinières Moyen Atlas » pour commercialiser des semences et plants certifiés d'amandier.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Laboratoire : Direction contrôle qualité des eaux de l'Office national de l'eau potable/Division analyses et méthodes.
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société «C.I.E.A ».
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