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Décision

Décision n° 470-04 du 19 mars 2004

relative à la certification du système de gestion • de la qualité de l'Etablissement production trains phosphates Jorf - ONCF.

L'essentiel

La décision n° 470-04 du 19 mars 2004 relative à la certification du système de gestion • de la qualité de l'Etablissement production trains phosphates Jorf - ONCF est publiée au Bulletin officiel n° 5204 (édition de traduction officielle) du 15 avril 2004, page 586 (page 18 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
470-04
Date de l'acte
19 mars 2004
Édition arabe
BO arabe n° 5204 du 15 avril 2004, page 19 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Ce texte dans le temps

Chronologie : Décision n° 470-0419 mars 2004 : Date de l'acte ; 15 avril 2004 : Publication, BO n° 5204 du 15 avril 200419 mars 200415 avril 200419 mars 2004 : Date de l'acte15 avril 2004 : Publication, BO n° 5204 du 15 avril 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5204 du 15 avril 2004, page 18

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