Arrêté n° 1695-04 du 24 septembre 2004
approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence.
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Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1695-04 du 9 chaabane 1425 (24 septembre 2004) approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu le décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, notamment son article 9 ;
Après avis de la commission nationale de coordination de l'enseignement supérieur réunie le 24 avril 2004,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – Est approuvé, tel qu'il est annexé au présent arrêté, le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence.
ART. 2. - Le présent arrêté est publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 9 chaabane 1425 (24 septembre 2004).
HABIB EL MALKI.
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants.