BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5296 du 3 mars 2005

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N° 5296 - 22 moharrem 1426 (3-3-2005)BULLETIN OFFICIEL

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ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) est abrogé et remplacé comme suit :

« Article premier. - Les bureaux et postes de douane, situés « à l'intérieur du rayon des douanes prévu par l'article 24 du «code des douanes et impôts indirects susvisé, sont les suivants :

« a) bureaux : «- Casablanca-port ; « - Casablanca-extérieur ; «- Casablanca-garantie ; «- Casablanca-colis-postaux et paquets-poste ; «- Mohammedia ; «- Jorf-Lasfar ; « - Rabat;

«- Rabat-Salé-aéroport ; « - Kénitra ; « - Tanger-port ; «- Tanger-ville ; «- Larache : « - Tétouan ; « - Bab-Sebta ; «- Nador-port ; « - Bab-Melilla ; « - Béni-Ensar ; «- Al Hoceïma ; « - Zouj-Beghal ; « - Oujda-ville ; « - Figuig ; « - Agadir-ville ; « - Essaouira ; « - Safi ;

«- Tan-Tan ; « - Laâyoune ; « - Ed-Dakhla.

«b) Postes : « - Mehdya ; «- Larachc-auto ; « - Asilah ; «- Tanger-auto ; «- Tanger-port ; « - Tanger-maritime ; « - Tanger Ibn Batouta-aéroport ; « - Ksar-Séghir ; « - Belyounech ; «- Fnideq-auto ; « - M'diq-mobile ; « - M'diq-maritime ; « - Tétouan ; « - Jebha-maritime ;

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« - Nador ;

«- Nador-port ; «- Nador-maritime ; « - Farkhana-surveillance ; « - Mariguari ; «- Zaïo ;

« - Ras-Kabdana-maritime ; « - Mechraâ Hammadi ; « - Zouj-Beghal ; « - Saïdia ;

«- Berkane ; « - Ahfir ;

« - Sidi-Boubker ; « - Aïn-Béni-Mathar ; « - Figuig ;

« - Sidi-Ifni ; « - Bab-Melilla ; « - Bario chino ; « - Midar ;

« - Bab-Sebta ; «- Kénitra ; «- Rabat-Salé ; «- Mohammedia ; « - Jorf-Lasfar ; « - Safi ;

«- Essaouira ; « - Agadir ; «- Tan-Tan ; «- Tarfaya ; «- Laâyoune ; « - Ed-Dakhla ; « - Tanger-port Ecor-import ; « - Tanger-port Ecor-export ; « - Tanger-port gare-maritime ; « - Tanger-port lutte contre les stupéfiants ; « - Oujda-mixte ; « - Al-Hoceïma-mixte ; « - Casablanca-port Ecor-import ; « - Casablanca-port Ecor-export ; « - Casablanca-port opérations de visite et archives ; « - Casablanca-port surveillance et lutte contre les stupéfiants ; « - Bir Guendouz ; « - Guerguarate. » ART. 2. - Le directeur de l'administration des douanes et impôts indirects est chargé de l'exécution du présent arrêté qui prendra effet à compter de la date de sa publication au Bulletin officiel.

Rabat, le 21 hija 1425 (Jer février 2005)

FATHALLAH OUALALOU.

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