BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5362 du 20 octobre 2005

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BULLETIN OFFICIEL

Édition de traduction officielle (français)

Nº 5362 – 20 octobre 2005

Quatre-vingt-quatorzième année - Nº 5362

16 ramadan 1426 (20 octobre 2005)

ISSN 0851 - 1217

ISSN 0851 - 1217 ROYAUME DU MAROC

BULLETIN OFFICIEL

EDITION DE TRADUCTION OFFICIELLE

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EDITIONS

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L'édition de traduction officielle contient la traduction officielle des lois et règlements ainsi que le texte en langue étrangèr les accords internationaux lorsqu'aux termes de ces accords, ledit texte fait foi, soit seul, soit concurremment avec le texte arabe

SOMMAIRE

TEXTES GENERAUX

Douane. - Modification des quotités du droit

d'importation applicable à certains scanners. Décret n° 2-05-1419 du 15 ramadan 1426 (19 octobre 2005)

portant modification des quotités du droit d'importation applicable à certains scanners.......... 721

Homologation de normes marocaines.

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie et du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de l'habitat et de l'urbanisme n° 1855-05 du 10 chaabane 1426 (15 septembre 2005) portant homologation de normes marocaines... 722

TEXTES PARTICULIERS

Office national de l'électricité. - Nomination du

représentant du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes au conseil d'administration. Décret n° 2-05-1332 du 23 chaabane 1426 (28 septembre 2005)

portant nomination du représentant du ministre de

l'agriculture, du développement rural et des pêches Pages maritimes au conseil d'administration de l'Office national de l'électricité. . . . 723

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1434-05 du 12 joumada II 1426 (19 juillet 2005) complétant l'arrêté n° 2191-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurochirurgie..... 723

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1435-05 du 12 joumada Il 1426 (19 juillet 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pneumophtisiologie.... ..... 723

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1439-05 du 12 joumada II 1426 (19 juillet 2005) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture... .... 724

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

Sommairen° 5362

Actes cités sur cette page