Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Arrêté conjoint
du 10 chaabane 1426 1855-05 du 10 chaabane 1426
L'arrêté conjoint n° 1855-05 du 15 septembre 2005 du 10 chaabane 1426 1855-05 du 10 chaabane 1426 est publié au Bulletin officiel n° 5362 (édition de traduction officielle) du 20 octobre 2005, page 722 (page 4 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
portant délégation de pouvoirs au ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de l'habitat et de l'urbanisme
BO n° 5362 du 20 octobre 2005, édition française : 8 pages, 12 actes.
portant modification des quotités du droit d'importation applicable à certains scanners.
complétant l'arrêté n° 2191-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurochirurgie.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pneumophtisiologie.
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