BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5374 du 1er décembre 2005

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824BULLETIN OFFICIELNº 5374 – 1er décembre 2005

Composition d'une filière du cycle de master FL1

une filière du cycle de master comporte 16 modules.

Organisation d'une filière du cycle de master FLS

Les quatre semestres d'une filière du cycle de master sont composés de trois blocs de modules :

1. Le bloc de modules majeurs, composé d'enseignements; généraux et de spécialisation dans le domaine de master. Ce bloc, stage compris, représente 70% à 80% du volume horaire global de la filière.

2. Le bloc de modules « outils et méthodologie », (Langues appliquées, communication spécifique, gestion, nouvelles technologies ou autres), représente 15% à 20% du volume horaire global de la filière.

3. Le bloc de modules complémentaires, constitué de modules d'option, de spécialisation ou d'ouverture en relation avec le domaine de formation. Ce bloc représente 5 à 10% du volume horaire global de la filière.

Cohérence FL6

Les objectifs et les contenus des modules composant une filière sont cohérents avec les objectifs de cette filière.

Passerelles FL7

Toute filière prévoit des passerelles avec d'autres filières afin de permettre à un étudiant, tout en conservant ses acquis, de se réorienter au sein d'un même établissement ou d'un établissement à un autre.

Domiciliation de la filière FL8

Une filière relève administrativement | établissement universitaire et elle est conforme à la vocation et aux missions de cet établissement. Ses modules peuvent être assurés par un ou plusieurs départements, voire plusieurs établissements d'enseignement supérieur.

Coordonnateur pédagogique de la filière FL9

Le coordonnateur pédagogique d'une filière doit être un professeur de l'enseignement supérieur ou, à défaut, un professeur habilité qui appartient à l'établissement dont relève la filière. Il est désigné par le chef d'établissement, sur proposition des coordonnateurs des modules de la filière.

Demande d'accréditation (descriptif de la filière) FL10

La demande d'accréditation d'une filière est présentée selon le descriptif établi à cet effet, et qui comprend notamment : - les objectifs de la formation ;

- les conditions d'accès ;

-la liste des modules en précisant leur nature (majeurs,

complémentaires ....);

- les noms du coordonnateur pédagogique de la filière, des

coordonnateurs des modules et des intervenants dans la formation ;

- la liste des partenaires ;

N° 5374 - 28 chaoual 1426 (1er-12-2005)

- la description et la durée des stages prévus ;

- les moyens logistiques et matériels disponibles ;

- Les retombées de la formation ;

— Les débouchés de la formation ;

- Les axes de recherche ;

- L'articulation du master avec les filières de licence ; - L'association du du secteur socioprofessionnel dans

l'élaboration et l'encadrement du master.

La demande d'accréditation, proposée par le conseil de l'établissement dont relève la filière, est adoptée par le conseil de l'université, qui la transmet à l'autorité gouvernementale chargée de l'enseignement supérieur pour accréditation.

* Les descriptifs des modules de la filière doivent être joints au descriptif de la filière.

Durée d'accréditation FL 11

L'accréditation est accordée par l'autorité gouvernementale chargée de l'enseignement supérieur, après avis de la commission nationale de coordination de l'enseignement supérieur CNACES.

L'accréditation est accordée pour une durée de trois années renouvelable après évaluation de la filière.

3. Normes relatives aux régime des études et évaluations (RG)

Durée du cycle master RG 1

Le cycle du master comprend quatre semestres après le cycle de la licence conformément aux dispositions de l'article 6 du décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants.

Année universitaire RG 2

L'année universitaire est composée de 2 semestres comprenant chacun 16 semaines d'enseignement et d'évaluation.

Conditions d'accès RG3

a - Accès aux formations du cycle de master

l'accès aux formations du cycle de master est ouvert aux/ titulaires :

- de la licence dans le domaine de formation du master ou

d'un diplôme reconnu équivalent satisfaisant aux critères d'admission prévus dans le descriptif de la filière.

- de diplômes au moins d'un niveau de la licence, sur étude

de dossier et/ou par voie de test ou de concours, et satisfaisant aux critères d'admission prévus dans le descriptif de la filière.

Les critères d'admission sont proposés par l'équipe l'équipe pédagogique, spécifiés dans le descriptif de la filière et adoptés conformément aux dispositions de la loi n° 01-00 portant organisation de l'enseignement supérieur.

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