BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5400 du 2 mars 2006

Page 79 sur 131

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · télécharger le PDF · source : sgg.gov.ma

N° 5400 - 1° safar 1427 (2-3-2006)BULLETIN OFFICIEL365

Vu le décret n° 2-04-532 du 14 joumada I 1425 (2 juillet 2004) portant délégation d'attributions et de pouvoirs à M. Rachid Talbi El Alami, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des affaires économiques et générales ;

Vu l'arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 1489-05 du 20 joumada II 1426 (27 juillet 2005) relatif à la fixation des prix de vente au public des tabacs manufacturés ;

Après avis de la commission interministérielle des prix,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – A compter du 1er mars 2006, la liste des prix de vente au public des tabacs manufacturés tels que fixés par l'arrêté susvisé n° 1489-05 du 20 joumada II 1426 (27 juillet 2005), est complétée par la liste ci-jointe.

Rabat, le 16 moharrem 1427 (15 février 2006).

Vu:

Le ministre délégué

auprès du Premier ministre,

chargé des affaires économiques Le ministre des finances et générales, et de la privatisation, RACHID TALBI EL ALAMI. FATHALLAH OUALALOU.

Annexe

Tableau des prix de vente au public

Tarif de vente au public applicable à compter du 1°5 mars2006

LIBELLE PRIX PUBLIC

(EN DH)

Cigares :

Cohiba Siglo VI200

Cohiba Siglo VI AT 220

Montecristo Edmundo 120

Partagas Série P N° 2 110

Cohiba Double Coronas 300

Cohiba Sublimes 250

H. Upmann Magnum 50 130

Hoyo de Monterrey Epicure Especial100

Hoyo de Monterrey Piramides100

Montecristo D 130

Montecristo C 200

Partagas Série D N° 1130

Romeo y Julieta Hermosos100

Romeo y Julieta Petit Piramides90

Muassel :

Nakhla 2 pommes (25 g) .... 10

Nakhla 2 pommes (250 g) en cannettes

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5399 du 28 moharrem 1427 (27 février 2006).

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

Actes cités sur cette page