Arrêté n° 224-06 du 3 février 2006
portant homologation de normes marocaines.
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NM ISO 15867 : grands récipients vrac (GR V) pour marchandises non dangereuses - Terminologie ;
NM 11.0.037 : marquage des emballages d'expédition à l'exportation ;
NM 11.0.038 : emballage - Circuit d'utilisation des emballages - Terminologie ;
NM 11.0.039 : emballage - Matériaux d'emballages souples - Détermination des solvants résiduels par chromatographie en phase gazeuse et espace de tête statique- Méthodes absolues ;
NM 11.0.040 : emballage - Matériaux d'emballages souples - Détermination des solvants résiduels par chromatographie en phase gazeuse et espace de tête statique - Méthodes industrielles ;
NM ISO 4115 : équipement pour le fret aérien - Filets de palettes pour le transport aérien et de surface ;
NM ISO 4117 : palettes pour le transport aérien et de surface - Spécifications et essais ;
NM ISO 4170 : équipement pour le fret aérien - Filets de palettes pour le transport aérien ;
NM ISO 4171 : équipement pour le fret aérien - Palettes pour le transport aérien ;
NM ISO 6517 : équipement pour le fret aérien - Conteneurs certifiés à retenue par la base pour le pont inférieur des aéronefs grande capacité exclusivement ;
NM ISO 8058 : fret aérien - Conteneurs isothermes - Caractéristiques de rendement thermique ; NM ISO 9469 : équipement pour le fret aérien - Unités de
charge pour le transport de chevaux ; NM 14.2.091 : sécurité des appareils électrodomestiques
et analogues - Règles particulières pour les chauffe-plats et appareils analogues ; NM 14.2.096 : sécurité des appareils électrodomestiques
et analogues - Règles particulières pour les fours à micro-ondes ;
NM 14.2.132 : appareils électriques pour la préparation de la nourriture - Méthode de mesure ;
NM 14.2.195 : chauffage - Combustibles solides - Appareils de chauffage à combustible minéral solide (poêles métalliques amovibles - Foyers complémentaires de cuisine).
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 224-06 du 4 moharrem 1427 (3 février 2006) portant homologation de normes marocaines.
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DE LA
MISE A NIVEAU DE L'ECONOMIE,
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993) ;
Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;
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Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 311-03 du 28 kaada 1423 (31 janvier 2003) portant homologation de normes marocaines ;
Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 8 décembre 2005,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.
ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).
ART. 3. - Est abrogé l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 311-03 du 28 kaada 1423 (31 janvier 2003) en ce qui concerne ses dispositions relatives à la norme marocaine NM ISO 7225.
ART. 4. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel
Rabat, le 4 moharrem 1427 (3 février 2006).
SALAHEDDINE MEZOUAR.
Annexe
NM 02.3.018 : matériel de distribution des hydrocarbures liquéfiés - Bouteilles soudées en acier à butane ou propane commerciaux - Contrôles et essais périodiques ;
NM 02.3.033 : bouteilles à gaz transportables - Gaz et mélanges de gaz - Propriétés des gaz purs ;
NM 02.3.042 : bouteilles à gaz transportables - Identification de la bouteille à gaz (à l'exclusion du GPL) - Etiquettes informatives ;
NM 02.3.043 : bouteilles à gaz transportables - Identification de la bouteille à gaz - Code couleur;
NM 01.4.651 : bandes et tôles en aciers de construction galvanisées à chaud en continu - Conditions techniques de livraison ;
NM 01.4.722 : brides et leurs assemblages - brides circulaires pour tuyaux, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN - Brides en fonte ;
NM 01.4.723 : robinetterie industrielle - Clapets de non retour en fonte ;
NM 01.8.347 : candélabres - Définitions et termes ;
NM 01.8. .349 : candélabres d'éclairage public - Conception et vérification - Spécification pour charges caractéristiques ;
NM 01.8.350 : candélabres d'éclairage public - Conception et vérification - Vérification par essais ; NM 01 )1.8.39| : candélabres d'éclairage public -
Conception et vérification - Vérification par calcul ;
NM 01.8.353 : candélabres d'éclairage public - Exigences pour les candélabres d'éclairage public en acier;
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
portant homologation de normes marocaines