BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5410 du 6 avril 2006

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N° 5410 - 7 rabii I 1427 (6-4-2006)BULLETIN OFFICIEL565

NM 06.3.226 : repérage des conducteurs ;

NM 06.1.154 : fusibles basse tension - Règles générales ; NM 06.6.079 : appareillage à basse tension - Interrupteurs,

sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles ;

NM 06.6.117 : fusibles basse tension - Règles supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes habilités (fusibles pour usage essentiellement industriels) - Sections I à VI : exemples de fusibles normalisés ;

NM 06.6.213 : fusibles basse tension - Règles supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par les personnes non qualifiées (fusibles pour usages essentiellement domestiques et analogues) ; NM 06.6.255 : fusibles basse tension - Règles supplémentaires

pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes non qualifiées (fusibles pour usages essentiellement domestiques et analogues) - Sections I à IV ;

NM ISO 90-1 : récipients métalliques légers - Définitions et détermination des dimensions et des capacités - Partie 1 : boîtes serties ;

NM ISO 90-2 : récipients métalliques légers - Définitions et détermination des dimensions et des capacités - Partie 2 : récipients à usage général ;

NM ISO 90-3 : récipients métalliques légers - Définitions et détermination des dimensions et des capacités - Partie 3 : boîtiers pour aérosols ; NM ISO 1361 : récipients métalliques légers - Boîtes

rondes serties - Diamètres intérieurs ; NM ISO 15750-1 : emballages - Fûts en acier - Partie 1 : fûts

à ouverture totale d'une capacité totale minimale de 208 1, 210 1 et 216, 51 ;

NM ISO 15750-2 : emballages - Fûts en acier - Partie 2 : fûts à ouverture partielle d'une capacité totale minimale de 212 1, 216, 5 et et 2301;

NM ISO 15750-3 : emballages - fûts en acier-Partie 3 : systèmes de fermeture à collerette (filetée) sertie ;

NM ISO 11897 : emballages - Sacs faits d'un film thermoplastique flexible - Propagation de la déchirure sur les plis de bordure ;

NM ISO 9056 : récipients en verre - Série de bagues inviolables - Dimensions ;

NM ISO 10154 : récipients métalliques légers - Boîtiers trois pièces, à rétreints, en acier, pour aérosols - Dimensions de la partie supérieure;

NM ISO 8323 : conteneurs pour le transport de marchandises - Conteneurs Conteneurs air/surface (intermodaux) pour usage général - Spécifications et essais ; NM 22.6.200 : garniture d'embrayage pour automobile.

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 405-06 du 28 moharrem 1427 (27 février 2006) portant homologation de normes marocaines.

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DE LA

MISE A NIVEAU DE L'ECONOMIE,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (20 septembre 1993);

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 1737-00 du 1er ramadan 1421 (28 novembre 2000) portant homologation de normes marocaines et rendant obligatoire l'application de deux normes marocaines ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 70-02 du 25 chaoual 1422 (10 janvier 2002) portant homologation de normes marocaines et rendant obligatoire l'application de deux normes marocaines ;

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 27 décembre 2005,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Sont abrogés :

-l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de

l'énergie et des mines n° 1737-00 du 1er ramadan 1421 (28 novembre 2000), en ce qui concerne ses dispositions relatives à la norme marocaine NM 06.3.100 ;

-l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de

l'énergie et des mines n° 70-02 du 25 chaoual 1422 (10 janvier 2002), en ce qui concerne ses dispositions relatives à la norme marocaine NM 06.3.131.

ART. 4. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel

Rabat, le 28 moharrem 1427 (27 février 2006).

SALAHEDDINE MEZOUAR.

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