BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5410 du 6 avril 2006

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N° 5410 - 7 rabii I 1427 (6-4-2006)BULLETIN OFFICIEL

NM 06.3.190 : conducteurs de terre ou d'équipotentialité en cuivre ou en aluminium, nus ou revêtus ; NM ISO 22000 : systèmes de management de la sécurité des

denrées alimentaires - Exigences pour tout organisme appartenant à la chaîne alimentaire;

NM 08.3.037 : jus de pomelo - Spécifications ;

NM 08.3.039 : jus de pomme - Spécifications ;

NM 08.3.042 : jus d'ananas - Spécifications ;

NM 08.3.043 : norme générale pour les jus de fruits non visés par des normes individuelles ;

NM 08.3.045 : nectar d'abricots, de pêches ou de poire - Spécifications ;

NM 08.3.046 : lignes directrices pour les mélanges de jus de fruits ;

NM 08.3.047 : lignes directrices pour les mélanges de nectars de fruits ;

NM 08.3.060 : jus de cassis - Spécifications ;

NM 08.3.063 : concentré de jus de raisin - Spécifications ; NM 08.3.071 : nectars de certains agrumes -

Spécifications ;

NM 08.3.072 : nectars pulpeux à base de mangue- Spécifications ;

NM 15.0.155 : métrologie - Programmes techniques de vérification des équipements de mesure - Principes généraux - Démarche commune et générale pour élaborer un programme technique de vérification ;

NM 15.0.161 : normes fondamentales - Principes de l'écriture des nombres, des grandeurs, des unités et des symboles ;

NM ISO/TS 21748 : lignes directrices relatives à l'utilisation d'estimations de la répétabilité, de la reproductibilité et de justesse dans l'évaluation de l'incertitude de mesure ; NM 15.0.169 : qualité de l'eau - Protocole d'estimation

de l'incertitude de mesure associé à un résultat d'analyse pour les méthodes d'analyse physico-chimiques ;

NM ISO/TR 22971 : exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure - Lignes directrices pratiques pour l'utilisation de l'ISO 5725-02 : 1994 pour la conception, la mise en œuvre et l'analyse statistique des résultats de répétabilité et de reproductibilité interlaboratoire ;

NM 15.3.003 : taximètres électroniques ;

NM 15.4.032 : véhicules routiers - Procédure de mesurage de la pression des gaz de carter utilisant une sonde de mesure ;

NM ISO 3105 : viscosimètres à capillaires en verre pour viscosité cinématique - Spécifications et instructions d'utilisation ;

NM 15.8.047 : mesure de l'humidité de l'air - Paramètres hygrométriques ;

NM 15.8.048 : mesure de l'humidité de l'air - Généralités sur les instruments de mesure - Guide de choix et d'utilisation ;

NM 15.8.049 : mesure de l'humidité de l'air - Hygromètres à condensation - Caractéristiques ;

NM 15.8.050 : mesure de l'humidité relative de l'air- Hygromètres à variation d'impédance (capacitif et résistif) ;

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NM 15.8.051 : mesure de l'humidité de l'air - Hygromètres mécaniques ;

NM 15.8.052 : mesure de l'humidité de l'air - Psychromètres - Caractéristiques ;

NM 15.8.057 : céréales et graines oléagineuses - Humidimètres - Spécifications - Construction et utilisation ;

NM 15.8.058 : graines oléagineuses - Contrôle d'étalonnage des humidimètres ;

NM 15.8.059 : équipement de contrôle du stationnement des véhicules - Horodateurs - Exigences techniques et fonctionnelles ;

NM 30.3.016 : services touristiques - Agences de voyages et voyagistes - Terminologie ;

NM 30.3.017 : tourisme - Prestation des services à la clientèle - Agences de voyages offrant des voyages au Maroc ;

NM 30.6.016 : maintenance - Indicateurs de maintenance ; NM 30.6.019 : maintenance industrielle - Fonction maintenance

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 406-06 du 28 moharrem 1427 (27 février 2006) portant homologation de normes marocaines.

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DE LA

MISE A NIVEAU DE L'ECONOMIE,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii I 1414 (10 septembre 1993);

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 610-01 du 3 moharrem 1422 (29 mars 2001) portant homologation de normes marocaines ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1076-05 du 10 rabii II 1426 (19 mai 2005) portant homologation de normes marocaines ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de l'artisanat n° 468-00 du 22 hija 1420 (29 mars 2000) portant homologation de normes marocaines ;

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 22 décembre 2005,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

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