2176 E
Certification du système de gestion de la
qualité.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de l mise à niveau de l'économie n° 2575-06 d 21 chaoual 1427 (13 novembre 2006) relative à la certification du système de gestion de la qualité d la direction exploitation de la société « Jorf Lasfar Energie Company»........................
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de l mise à niveau de l'économie n° 2576-06 d 21 chaoual 1427 (13 novembre 2006) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « Fonderies et aciéries du Maroc »....
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de l mise à niveau de l'économie n° 2585-06 d 21 chaoual 1427 (13 novembre 2006) relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société « CIDICO »........
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de l mise à niveau de l'économie n° 2629-06 d 21 chaoual 1427 (13 novembre 2006) relative à la certification du système de gestion de la sociét « Team Maroc »....................
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de l à niveau de l'économie n° 2631-06 di 21 chaoual 1427 (13 novembre 2006) relative à la certification du système de gestion de la qualité d l'Institut spécialisé de technologie appliquée Sid Maafa de l'OFPPT................ .. . . .
Attribution du certificat de conformité aux
normes marocaines.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de l mise à niveau de l'économie n° 2630-06 d 21 chaoual 1427 (13 novembre 2006) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Boyauderie N'guyer - N'guyer Abderrazak Import-Export»........................................
BULLETIN OFFICIEL N° 5484 - 29 kaada 1427 (21-12-2006)
Pages Pages
CONSEIL SUPERIEUR
DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE
Décision du CSCA n° 47-06 du 11 ramadan1427
(4 octobre 2006)2200
Décision du CSCA n° 48-06 du 9 chaoual1421
• 2197 (1er novembre 2006)2200
ORGANISATION ET PERSONNEL
2198 DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES
1 TEXTES COMMUNS
2198 écret n° 2-05-01 du 18 chaoual 1427 (10 novembre 2006)
elatif à l'organisation de l'accomplissement du pèlerinage aux lieux saints par les fonctionnaires et agents de l'Et2202
2198 TEXTES PARTICULIERS
1
Ministère de la modernisation des secteurs
publics.
i Décret n° 2-06-82 du 18 chaoual 1427 (10 novembre 2006) 2199 fixant les attributions et l'organisation du ministère
de la modernisation des secteurs public2202
linistère de l'industrie, du commerce et de
a mise à niveau de l'économie.
1 Décret n° 2-06-51 du 24 chaoual 1427 (16 novembre 2006) nodifiant et complétant le décret n° 2-97-804 du › chaoual 1418 (4 février 1998) portant création ei organisation de l'Ecole supérieure des industries du 2199 textile et de l'habillement2204
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