BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5500 du 15 février 2007

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306BULLETIN OFFICIELNº 5500 – 15 février 2007

NM 03-2-252 :produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Silicate de sodium ;

NM 03-2-261 : produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Polyacrylamides cationiques ;

NM 03-2-272 : produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Aluminosilicate expansé ;

NM 03-2-274 : produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Charbon pyrolisé ;

NM 03-2-281 : produits utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Charbon actif en grains vierge ;

NM ISO 9100-1 : récipients en verre - Bagues à crans pour bouchage sous vide - Partie 1 : Généralités ; NM ISO 9100-2 : récipients en verre - Bagues à crans pour

bouchage sous vide - Partie 2 : 33 medium ; NM ISO 9100-3 : récipients en verre - Bagues à crans pour

bouchage sous vide - Partie 3 : 38 regular ; NM ISO 9100-4 : récipients en verre - Bagues à crans pour

bouchage sous vide - Partie 4 : 38 medium ; NM ISO 9100-5 : récipients en verre - Bagues à crans pour

bouchage sous vide - Partie 5 : 43 et 48 regular ;

NM ISO 9100-6 : récipients en verre - Bagues à crans pour bouchage sous vide - Partie 6 : 53 et 58 regular ;

NM ISO 9100-7 : récipients en verre - Bagues à crans pour bouchage sous vide - Partie 7: 58 deep ; NM ISO 9100-8 : récipients en verre — Bagues à crans pour

bouchage sous vide - Partie 8 : 63, 66 et 70 regular ;

NM ISO 9100-9 : récipients en verre - Bagues à crans pour bouchage sous vide - Partie 9 : 63, 66 et 70 deep ;

NM ISO 9100-10 : récipients en verre — Bagues à crans pour bouchage sous vide - Partie 10 : 77 regular ; NM ISO 9100-11 : récipients en verre - Bagues à crans pour

bouchage sous vide - Partie 11 : 82 regular ; NM ISO 9100-12 : récipients en verre - Bagues à crans pour

bouchage sous vide - Partie 12 : 89 regular ; NM ISO 9100-13 : récipients en verre — Bagues à crans pour

bouchage sous vide - Partie 13 : 100 regular ;

NM ISO 9100-14 : récipients en verre - Bagues à crans pour bouchage sous vide - Partie 14 : 110 regular ;

NM ISO/TR 8610 : récipients métalliques légers - Boîtes à évent (venthole), rondes, à fonds soudés,

Capacités et diamètres associés ;

NM ISO 10193 : récipients métalliques légers à usage général - Volumes nominaux de remplissage des récipients ronds cylindriques et tronconiques de volume inférieur ou égal à 40 000 ml ;

NM ISO/TR 10194 : récipients métalliques légers non ronds à usage général - Volumes nominaux de remplissage et sections transversales nominales ;

NM ISO 10653 : emballages métalliques légers - Boîtes rondes serties - Boîtes définies par leur capacité totale nominale ;

N° 5500 - 26 moharrem 1428 (15-2-2007)

NM ISO 10654 : emballages métalliques légers - Boîtes rondes serties - Boîtes pour produits liquides avec addition de gaz, définies par leur volume nominal de remplissage ; NM ISO/TR 11761 : emballages métalliques légers - Boîtes

rondes serties - Classification par type de construction;

NM ISO/TR 11762 : emballages métalliques légers - Boîtes rondes serties pour produits liquides avec addition de gaz - Classification par type de construction ;

NM ISO/TR 11776 : emballages métalliques légers - Boîtes serties non rondes - Boîtes définies par leur capacité nominale.

Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 2824-06 du 11 moharrem 1428 (31 janvier 2007) complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole.

LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE, DU DEVELOPPEMENT

RURAL ET DES PÊCHES MARITIMES,

Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire nº 256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole, tel qu'il a été complété,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – Le tableau annexé à l'arrêté n° 256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) susvisé est complété comme suit :

Tableau relatif aux laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole dans le cadre du décret n° 2-89-563 du 18 joumada I 1410 (18 décembre 1989)

DESIGNATION DES

TYPES D'ANALYSES LABORATOIRES

- Laboratoires de l'Institut - Analyses des sols, des plantes national de la recherche et des eaux.

agronomique, département du

milieu physique Rabat-Guich.

.... ..... • Laboratoire marocain d'agriculture - Analyses des sols, eaux, (LABOMAG). plantes et résidus.

- Laboratoire Agrilabo. Analyses des sols, eaux et plantes. - Laboratoire Labo Etude Conseil. - Analyses des sols, eaux et plantes. - Laboratoire LCA Maroc. - Analyses des sols, eaux et plantes.

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 11 moharrem 1428 (31 janvier 2007).

MOHAND LAENSER.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5499 du 23 moharrem 1428 (12 février 2007).

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