Arrêté n° 256-91 du 25 décembre 1990
fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole
Arrêté
complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole.
L'arrêté n° 2824-06 du 31 janvier 2007 complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole est publié au Bulletin officiel n° 5500 (édition de traduction officielle) du 15 février 2007, page 306 (page 8 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole
fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole
BO n° 5500 du 15 février 2007, édition française : 15 pages, 25 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 313-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Loukos Offshore » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la s
modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines n° 315-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Casablanca Offshore I» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à
approuvant l'avenant à la convention d'assistance technique à la culture de tabac conclue entre l'Etat et la Régie des tabacs.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2824-06. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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