BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5592 du 3 janvier 2008

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2BULLETIN OFFICIELNº 5592 – 3 janvier 2008

Intensification de la production animale. -

Modalités de l'aide de l'Etat.

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de l pêche maritime, du ministre de l'économie et de. finances et du ministre de l'intérieur n° 2260-07 d 16 kaada 1428 (27 novembre 2007) modifiant l'arrêt conjoint du ministre de l'agriculture et de la réform agraire, du ministre des finances et du ministre d l'intérieur n° 1537-87 du 18 joumada I 140 (4 janvier 1988) fixant les modalités de l'aide d l'Etat en vue de l'intensification de la production animale..

TEXTES PARTICULIERS

Permis de recherches des hydrocarbures. Arrêté du ministre de l'energie et des mines n° 1868-0

du 27 ramadan 1428 (10 octobre 2007) accordant l permis de recherche des hydrocarbures dit « Fès » l'Office national des hydrocarbures et des mines e à la société « Cabre Maroc Limited »...

Agréments pour la commercialisation

semences et de plants.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêch maritime n° 2338-07 du 5 kaada 142 (16 novembre) portant agrément de la sociét «Belmahi Maroc » pour commercialiser des plant. certifiés de pomme de terre...

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritim n° 2339-07 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007 portant agrément de la pépinière « Elkandouchi › pour commercialiser des plants certifiés d'olivier e des semences et des plants certifiés des rosacées noyau.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritim n° 2340-07 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007 portant agrément de la pépinière « Aljazeera» pou commercialiser des plants certifiés d'olivier et de semences et des plants certifiés des rosacées noyau...

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritim n° 2341-07 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007 portant agrément de la société « La Veranda » pou commercialiser des plants certifiées d'olivier... Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritim

n° 2342-07 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007, portant agrément de la société « Kettara » pou commercialiser des plants certifiées de pomme d terrre..

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritim n° 2343-07 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007, portant agrément de la société « Technique Horticoles (HORTEC) » pour commercialiser de plants certifiées de pomme de terre.

ULLETIN OFFICIEL N° 5592 - 23 hija 1428 (3-1-2008)

Pages Pages

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime

n° 2344-07 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) portant agrément de la société «Le Jardin du Chaouia (JARC) » pour commercialiser des plants S

certifiés de pomme de terre12

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime

n° 2346-07 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007) portant agrément de la société « Jakadir » pour commercialiser des semences standard de légumes12

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime 8 n° 2347-07 du 5 kaada 1428 (16 novembre 2007)

portant agrément de la société « Agrin Maroc » pour commercialiser des semences certifiés de céréales, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de riz, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre12

7 Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement t supérieur, de la formation des cadres et de la

9 recherche scientifique n° 2425-07 du 25 kaada1428

(6 décembre 2007) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine13

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement S supérieur, de la formation des cadres et de la

9 recherche scientifique n° 2426-07 du 25 kaada1428

(6 décembre 2007) complétant l'arrêté n° 2963-97 ) du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la

liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme t de docteur en médecine14

i Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement 10 supérieur, de la formation des cadres et de la

recherche scientifique n° 2427-07 du 25 kaada 1428 ) (6 décembre 2007) complétant l'arrêté n° 2963-97

du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine14

10

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement

supérieur, de la formation des cadres et de la ) recherche scientifique n° 2428-07 du 25 kaada1428

10 (6 décembre 2007) complétant l'arrêté n° 2963-97

du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme ) de docteur en médecine14

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement 11 supérieur, de la formation des cadres et de la

recherche scientifique n° 2429-07 du 25 kaada 1428 ) (6 décembre 2007) complétant l'arrêté n° 2963-97

du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme 11 de docteur en médecine15

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