Arrêté n° 2338-07 du 16 novembre 2007
portant agrément de la société « Belmahi Maroc » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
Arrêté
Arrêté du ministre de l'energie et des mines n° 1868-0
L'arrêté n° 1868-0 du 10 octobre 2007 est publié au Bulletin officiel n° 5592 (édition de traduction officielle) du 3 janvier 2008, page 2 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la société « Belmahi Maroc » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la pépinière « Elkandouchi » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.
portant agrément de la pépinière « Aljazeera » pour commercialiser des plants certifiées d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.
portant agrément de la société « La Veranda » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la société « Techniques Horticoles (HORTEC) » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société « Agrin Maroc » pour commercialiser des semences certifiées de céréales, de maïs, des des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de riz., des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
BO n° 5592 du 3 janvier 2008, édition française : 22 pages, 41 actes.
portant création de l'Institut royal royal des études stratégiques.
pris pour l'application de la loi n° 19-06 relative aux déclarations statistiques aux fins d'élaboration des données des échanges extérieurs, de la balance des paiements et de la position financière extérieure globale du Maroc.
du 8 hija 1428 (19 décembre 2007
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1868-0. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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