BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5626 du 1er mai 2008

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256

• Oursin de nier.

Arrêté du ministe de l'agriculture et de la pêche maritim n° 842 u5 du 14 rabii II 1429 (21 avril 2008) relati à l'inter'iction temporaire de péche et de ramassag de le vinoderme de l'espice « paracentrotu l'espice avidus » (oursin de mer) dans les eaux maritime marocaities..

Assurance maladie obligatoire.

êté du ministre de la santé n° 601-08 du 11 rabii / 142

(19 mars 2008) complétant l'arrêté du ministre de l santé n° 2517-07 du 30 rejcb 1426 (5 septembre 2005 fixant la liste des médicaments admis a remboursement au titre de l'assurance maladi obligatoire et la liste des médicaments donnant droit. l'exonération totale ou partielle des frais restant à l charge des bénéficiaires...

Homologation d'une norme marocaine. Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerc

et des nouvelles technologies et du ministre d l'énergie, des mines, de /'cau et de l'environnemen n° 688-08 du 26 rabii I 1429 (3 avril 2008) portan homologation d'une norme marocaine..

TEXTES PARTICULIERS

Royal Air Maroc et Société nationale des

transports et de la logistique. - Créatior d'une société anonyme dénommée « Atla: Patrimoine National».

Décret n° 2-08-129 du 27 rabii I 1429 (4 avril 2008 autorisant la société Royal Air Maroc, via sa filial Atlas hospitality Morocco (AHM), et la Sociét nationale des transports et de la logistique (SNTL) créer une société anonyme dénommée « Atla Patrimoine National » S.A....

Société Holding d'aménagement AI Omrane. -

Création d'une filiale dénommée « Sociét d'aménagement Al Omrane Tamansourt ». Décret n° 2-08-130 du 27 rabii I 1429 (4 avril 2008

autorisant la société « Holding d'aménagemen Al Omrane » à créer une filiale dénommée « Sociét d'aménagement A/ Omrane Tamansourt » S.A.... Association « AMAP'Tamwil ». - Retrait de

l'autorisation d'exercer les activités de micro-crédit.

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 214-0 du 20 mohartem 1429 (29 janvier 2008) portan retrait de l'autorisation d'exercer les activités d micro-crédit à l'association « AMAP'Tamwil »..

Habilitation d'un intermédiaire financier

tenir des comptes titres.

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 651-02 du 11 rabii I 1429 (19 mars 2008) habilitant u intermédiaire financier à tenir des comptes titre.......•.

BULLETIN OFFICIEL N° 5626 - 24 rabii 11 1429 (1eT_5-2008)

Pages Pages

Agréments, pour la commercialisation de

semences et de plants.

f Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime e n° 591-08 du 12 rabii 1 1429 (20 mars 2008) portant

cormercialiser des plas ceris doivina» agrément pour

276 260

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime

n° 592-08 du 12 rabii 1 1429 (20 mars 2008) portant agrément de la société « Futureco Maghreb » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des ) légumineuses alimentaires, des légumincuses

fourragères, des oléagineuses et des semences e standard de légumes. 276

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime

n° 593-08 du 12 rabii I 1429 (20 mars 2008) portant • 260 agrément de la pépinière « Adil » pour

commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau... 277

e Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime t n° 594-08 du 12 rabii I 1429 (20 mars 2008) portant t agrément de la pépinière « Douae » pour

273 commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne

et des semences et des plants certifiés des rosacées å noyau... 277

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime

n° 595-08 du 12 rabii 1 1429 (20 mars 2008) portant agrément de la pépinière « Douna » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.. 278

1

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime

n° 596-08 du 12 rabii 1 1429 (20 mars 2008) portant agrément de la société « Hortiprod» pour ) commercialiser des semences standard de légumes......

278 é Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime

n° 597-08 du 12 rabii 1 1429 (20 mars 2008) portant S agrément de la société « Mabrouka Serre » pour

274 commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne

et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau..... 278

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime

n° 598-08 du 12 rabii I 1429 (20 mars 2008) portant ) agrément de la société «Daragri » pour

commercialiser des semences certifiées de mais, des légumineuses alimentaires, des légumineuses 274 fourragères, des oléagineuses, des semences standard

de légumes, des plants certifiés de pomme de terre, d'olivier et de fraisier.. 279

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime

n° 599-08 du 12 rabii 1 1429 (20 mars 2008) portant t grément de la société «Agri Celeste » pour

commercialiser des plants certifiés de pomme de terre. 280

275 Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime

n° 600-08 du 12 rabii I 1429 (20 mars 2008) portant agrément de la société « Bayer Maghreb » pour commercialiser des semences certifiées de mais, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences • 275 standard de légumes. 280

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