Arrêté n° 214-0 du 29 janvier 2008
portan retrait de l'autorisation d'exercer les activités d micro-crédit à l'association « AMAP'Tamwil »..
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portan retrait de l'autorisation d'exercer les activités d micro-crédit à l'association « AMAP'Tamwil »..
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habilitant u intermédiaire financier à tenir des comptes titre
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• Oursin de nier.
Arrêté du ministe de l'agriculture et de la pêche maritim n° 842 u5 du 14 rabii II 1429 (21 avril 2008) relati à l'inter'iction temporaire de péche et de ramassag de le vinoderme de l'espice « paracentrotu l'espice avidus » (oursin de mer) dans les eaux maritime marocaities..
Assurance maladie obligatoire.
êté du ministre de la santé n° 601-08 du 11 rabii / 142
(19 mars 2008) complétant l'arrêté du ministre de l santé n° 2517-07 du 30 rejcb 1426 (5 septembre 2005 fixant la liste des médicaments admis a remboursement au titre de l'assurance maladi obligatoire et la liste des médicaments donnant droit. l'exonération totale ou partielle des frais restant à l charge des bénéficiaires...
Homologation d'une norme marocaine. Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerc
et des nouvelles technologies et du ministre d l'énergie, des mines, de /'cau et de l'environnemen n° 688-08 du 26 rabii I 1429 (3 avril 2008) portan homologation d'une norme marocaine..
TEXTES PARTICULIERS
Royal Air Maroc et Société nationale des
transports et de la logistique. - Créatior d'une société anonyme dénommée « Atla: Patrimoine National».
Décret n° 2-08-129 du 27 rabii I 1429 (4 avril 2008 autorisant la société Royal Air Maroc, via sa filial Atlas hospitality Morocco (AHM), et la Sociét nationale des transports et de la logistique (SNTL) créer une société anonyme dénommée « Atla Patrimoine National » S.A....
Société Holding d'aménagement AI Omrane. -
Création d'une filiale dénommée « Sociét d'aménagement Al Omrane Tamansourt ». Décret n° 2-08-130 du 27 rabii I 1429 (4 avril 2008
autorisant la société « Holding d'aménagemen Al Omrane » à créer une filiale dénommée « Sociét d'aménagement A/ Omrane Tamansourt » S.A.... Association « AMAP'Tamwil ». - Retrait de
l'autorisation d'exercer les activités de micro-crédit.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 214-0 du 20 mohartem 1429 (29 janvier 2008) portan retrait de l'autorisation d'exercer les activités d micro-crédit à l'association « AMAP'Tamwil »..
Habilitation d'un intermédiaire financier
tenir des comptes titres.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 651-02 du 11 rabii I 1429 (19 mars 2008) habilitant u intermédiaire financier à tenir des comptes titre.......•.
BULLETIN OFFICIEL N° 5626 - 24 rabii 11 1429 (1eT_5-2008)
Pages Pages
Agréments, pour la commercialisation de
semences et de plants.
f Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime e n° 591-08 du 12 rabii 1 1429 (20 mars 2008) portant
cormercialiser des plas ceris doivina» agrément pour
276 260
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime
n° 592-08 du 12 rabii 1 1429 (20 mars 2008) portant agrément de la société « Futureco Maghreb » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des ) légumineuses alimentaires, des légumincuses
fourragères, des oléagineuses et des semences e standard de légumes. 276
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime
n° 593-08 du 12 rabii I 1429 (20 mars 2008) portant • 260 agrément de la pépinière « Adil » pour
commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau... 277
e Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime t n° 594-08 du 12 rabii I 1429 (20 mars 2008) portant t agrément de la pépinière « Douae » pour
273 commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne
et des semences et des plants certifiés des rosacées å noyau... 277
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime
n° 595-08 du 12 rabii 1 1429 (20 mars 2008) portant agrément de la pépinière « Douna » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.. 278
1
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime
n° 596-08 du 12 rabii 1 1429 (20 mars 2008) portant agrément de la société « Hortiprod» pour ) commercialiser des semences standard de légumes......
278 é Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime
n° 597-08 du 12 rabii 1 1429 (20 mars 2008) portant S agrément de la société « Mabrouka Serre » pour
274 commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne
et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau..... 278
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime
n° 598-08 du 12 rabii I 1429 (20 mars 2008) portant ) agrément de la société «Daragri » pour
commercialiser des semences certifiées de mais, des légumineuses alimentaires, des légumineuses 274 fourragères, des oléagineuses, des semences standard
de légumes, des plants certifiés de pomme de terre, d'olivier et de fraisier.. 279
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime
n° 599-08 du 12 rabii 1 1429 (20 mars 2008) portant t grément de la société «Agri Celeste » pour
commercialiser des plants certifiés de pomme de terre. 280
275 Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime
n° 600-08 du 12 rabii I 1429 (20 mars 2008) portant agrément de la société « Bayer Maghreb » pour commercialiser des semences certifiées de mais, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences • 275 standard de légumes. 280
fixant la liste des médicaments admis
autorisant la société Royal Air Maroc, via sa filiale Atlas hospitality Morocco (AHM), et la Société nationale des transports et de la logistique (SNTL) à créer une société anonyme dénommée « Atlas Patrimoine National » S.A.
autorisant la société « Holding d'aménagement Al Omrane » à créer une filiale dénommée « Société d'aménagement Al Omrane Tamansourt » S.A.
portant agrément de la société « Sapiama » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la pépinière « Douae » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.