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N° 5696 - 4 moharrem 1430 (1er-1-2009)
BULLETIN OFFICIEL
« * Teneur en soufre des essences et du gas-oil : normes « NF EN 24260, NF EN ISO 8754, NF EN 14596, NF ISO 20846, « NF ISO 20884, ASTM D 2622 et NF ISO 20847 ; « * Teneur en benzènes .. ..... «* Teneur en aromatiques ... «* Teneur en oléfines ...
« * Teneur en oxygène
«* Teneur en soufre des fuels .... «* Essai de corrosion à la lame .... « * Indice d'octane .... .. . . «* Teneur en plomb des essences : norme NF EN237 ou « NFM07-82 ;
«* Stabilité à l'oxydation des essences « * Stabilité à l'oxydation du gas-oil : «* Détermination de la couleur Saybolt : «* Point d'éclair du gasoil :
«* Point d'écoulement du gasoil :... «* Nombre de cétane du gasoil :..... «* Indice du cétane du gasoil : .... «* Teneur en cendres du gasoil : .... «* Température limite de filtrabilité du gasoil «* Teneur en eau du gasoil :
«* Viscosité du gasoil et des fuels : « * Pouvoir lubrifiant du gasoil : norme NF EN ISO 12156-1 ; «* Conductivité électrique du gasoil : norme NF ISO 6297 ;
«* Couleur union du gasoil : norme ASTM D 1500 et
« AFNOR T 60 - 104 ;
« * Teneur en eau et en sédiments du gasoil : norme ASTM
«D 1796;
«* Teneur en cendres du fuel-oil spécial : norme NF 07-020 ; «* Teneur en vanadium du fuel-oil spécial : fluorescence X ; « * Teneur en sodium et en potassium du fuel-oil spécial :
« normes NFM 07-038 et UOP 391 ;
« * Teneur en carbone conradson du fuel-oil spécial : norme
« ASTM D 189 ;
«* Teneur en asphaltènes du fuel-oil spécial : norme IP 143 ». « Article 7. - Les caractéristiques des produits pétroliers..... «.
«. ... «.... l'état d'avancement de la mise à niveau de « leurs installations.
« Toutefois, et jusqu'au 31 mars 2009, les dispositions de «l'arrêté précité n° 153-88 demeurent applicables en ce qui « concerne les stocks du gasoil et du supercarburant détenus par « les opérateurs au 31 décembre 2008 ainsi qu'aux en-cours et « aux importations engagées pour janvier et février 2009. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat le 13 hija 1429 (12 décembre 2008).
AmIna BENKHADRA.
Le texte en langue arabe a été pubié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5695 du 1er moharrem 1430 (29 décembre 2008).