Arrêté
Arrêté n° 153-88 du 22 février 1991
relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers
L'essentiel
L'arrêté n° 153-88 du 22 février 1991 relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers est cité dans 6 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5558 du 6 septembre 2007. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 153-88
- Date de l'acte
- 22 février 1991
- Première mention
- BO n° 5558 du 6 septembre 2007, page 5 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2007 · voir la chronologie
- Mentions
- 10 pages dans 6 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 1198-07 du 21 juin 2007
Preuve : BO n° 5558 du 6 septembre 2007, page 1 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1198-07 du 5 joumada II 1428 (21 juin 2007) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 153-88 du 7 chaabane 1411 (22 février 1991) relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
- BO arabe n° 5557 du 3 septembre 2007édition arabe, pages 1 et 4
- BO n° 5558 du 6 septembre 2007édition française, pages 1 et 5
- BO arabe n° 5566 du 4 octobre 2007édition arabe, pages 3 et 6
- BO n° 5566 du 4 octobre 2007édition française, pages 60 et 62
- BO arabe n° 5695 du 29 décembre 2008édition arabe, page 4
- BO n° 5696 du 1er janvier 2009édition française, page 32
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/153-88. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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