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Arrêté

Arrêté n° 153-88 du 22 février 1991

relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers

L'essentiel

L'arrêté n° 153-88 du 22 février 1991 relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers est cité dans 6 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5558 du 6 septembre 2007. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
153-88
Date de l'acte
22 février 1991
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2007 · voir la chronologie
Mentions
10 pages dans 6 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 153-8822 février 1991 : Date de l'acte ; 21 juin 2007 : Modification : Arrêté n° 1198-07 du 21 juin 200719952000200522 février 199121 juin 200722 février 1991 : Date de l'acte21 juin 2007 : Modification : Arrêté n° 1198-07 du 21 juin 2007
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 1198-07 du 21 juin 2007
    modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 153-88 du 7 chaabane 1411 (22 février 1991) relatif aux caractéristiques des grands…
    BO n° 5558 du 6 septembre 2007, page 5
    Preuve : BO n° 5558 du 6 septembre 2007, page 1 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1198-07 du 5 joumada II 1428 (21 juin 2007) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 153-88 du 7 chaabane 1411 (22 février 1991) relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/153-88. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.