BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5710 du 19 février 2009

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N° 5710 - 23 safar 1430 (19-2-2009)

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BULLETIN OFFICIEL

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 12 hija 1429 (11 décembre 2008).

AHMED AKHCHICHINE.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2224-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 23 octobre 2008 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire-série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :

«….... ...

« Fédération de Russie :

«......

«-Qualification de médecin dans la spécialité « médecine « générale », délivrée par l'Académie d'Etat de médecine « de Saint-Petersbourg de I.I. Metchnikov, le 29 juin 2000, « assortie d'un stage de deux années, du 17 mai 2006 au « 17 mai 2007 à la maternité Souissi de Rabat et du « 3 juillet 2007 au 3 juillet 2008 au Centre hospitalier « préfectoral de Salé, validé par la faculté de médecine et « de pharmacie de Rabat le 29 septembre 2008. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 12 hija 1429 (11 décembre 2008).

AHmeD AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5708 du 16 safar 1430 (12 février 2009).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2225-08 du 12 hija 1429

(11 décembre 2008) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 23 octobre 2008 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) est complété comme suit :

« Article premier. -La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie « est fixée ainsi qu'il suit :

«.. ... . . . . ... . . . . . .

« France :

«. ...... .. . . .... ..... «- Diplôme d'études spécialisées de néphrologie, délivré par

« l'Université Paul Sabatier - Toulouse III. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 12 hija 1429 (11 décembre 2008).

AHMED AKHCHICHINE.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2226-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie réparatrice et plastique.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu la loi n° 10-94 relative à l'exercice de la médecine, promulguée par le dahir n° 1-96-123 du 5 rabii II 1417 (21 août 1996), notamment son article 38 ;

Vu le décret n° 2-97-421 du 25 joumada II 1418 (28 octobre 1997) pris pour l'application de la loi n° 10-94 susvisée, notamment son article 11 ;

Vu le décret n° 2-92-182 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale ;

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