BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5710 du 19 février 2009

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N° 5710 - 23 safar 1430 (19-2-2009) B

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2224-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) complétan l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents al diplôme de docteur en médecine...

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, ‹ de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2225-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) complétant l'arrête n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant l liste des diplômes reconnus équivalents au diplôm de spécialité médicale en néphrologie.....

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, d l'enseignement supérieur, ‹ de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2226-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) fixant la liste de diplômes reconnus équivalents au l diplôme d spécialité médicale en chirurgie réparatrice et plastique.....

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation de cadres et de la recherche scientifique n° 2227-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) complétant l'arrête nº 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004, fixant la liste des diplômes reconnus équivalents a diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie….... Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de

l'enseignement supérieur, de la formation de cadres et de la recherche scientifique n° 2228-08 du 12 hija hija 1429 (11 décembre 2008) complétan l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents al diplôme de spécialité médicale en pédiatrie. Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de nationale,

l'enseignement supérieur, de la formation de cadres et de la recherche scientifique n° 2229-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) complétant l'arrête n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004, fixant la liste des diplômes reconnus équivalents al diplôme de spécialité médicale en psychiatrie. ONEP. - Gestion du service d'assainis sement

liquide.

Arrêté du ministre de l'intérieur n° 2330-08 di 2 moharrem 1430 (30 décembre 2008) approuvan les délibérations du conseil de la commune d Mechraa Belksiri confiant à l'Office national d l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide... ...

Arrêté du ministre de l'intérieur n° 2331-08 d 2 moharrem 1430 (30 décembre 2008) approuvan les délibérations du conseil de la commune de Tarfaya confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissemen liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquid et le cahier des charges correspondant.....

ULLETIN OFFICIEL 117

Pages Pages

Arrêté du ministre de l'intérieur n° 2332-08 du

2 moharrem 1430 (30 décembre 2008) approuvant les délibérations du conseil de la commune de t Guercif confiant à l'Office national de l'eau potable

(ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion 137 déléguée du service public d'assainissement liquide. 140

Arrêté du ministre de l'intérieur n° 2333-08 du

2 moharrem 1430 (30 décembre 2008) approuvant les délibérations du conseil de la commune de Bni Bouifrour confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement 137 liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée

du service public d'assainissement liquide et le cahier des charges correspondant.. .. . . 140

rêté du ministre de l'intérieur n° 2334-08 du

moharrem 1430 (30 décembre 2008) approuvant les délibérations du conseil de la commune d'Aghbala confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP; 137 la gestion du service d'assainissement liquide et

adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide....... 141

Agréments pour la commercialisation de ) mences et de plants.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime • 138 n° 61-09 du 16 moharrem 1430 (13 janvier 2009)

portant agrément de la société « AGSOL » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses t fourragères, des oléagineuses et des semences

standard de légumes.. 141

138 Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime

n° 62-09 du 16 moharrem 1430 (13 janvier 2009) portant agrément de la pépinière «RIF » pour

mmercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau……… . . . . 142

)

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime 139 • 63-09 du 16 moharrem 1430 (13 janvier 2009)

portant agrément de la pépinière « Les pépinières

Tadla » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier...... .... 142

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime

n° 64-09 du 16 moharrem 1430 (13 janvier 2009) portant agrément de la société « Arzak Seeds Trade » semences certifiées de légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des 139 semences standard de légumes.. . . . . 143

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime

n° 65-09 du 16 moharrem 1430 (13 janvier 2009) portant agrément de la société « Agrival » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et 139 des semences standard de légumes..... 143

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