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Arrêté

Arrêté n° 61-09 du 13 janvier 2009

portant agrément de la société « AGSOL » pour commercialiser des semences certifiées de ma ïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.

L'essentiel

L'arrêté n° 61-09 du 13 janvier 2009 portant agrément de la société « AGSOL » pour commercialiser des semences certifiées de ma ïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 5710 (édition de traduction officielle) du 19 février 2009, page 141 (page 29 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
61-09
Date de l'acte
13 janvier 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5708 du 12 février 2009, page 14 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 61-0913 janvier 2009 : Date de l'acte ; 19 février 2009 : Publication, BO n° 5710 du 19 février 200913 janvier 200919 février 200913 janvier 2009 : Date de l'acte19 février 2009 : Publication, BO n° 5710 du 19 février 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5710 du 19 février 2009, page 29

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