N° 5722 - 6 rabii II 1430 (2-4-2009)
BULLETIN OFFICIEL
Rectificatif au « Bulletin officiel » n° 5684
du 21 kaada 1429 (20 novembre 2008)
Décret n° 2-07-230 du 5 kaada 1429 (4 novembre 2008) fixant les conditions et les modalités de pêche des petits pélagiques.
Au lieu de :
« Article 2. - Pour l'application du présent décret les termes «"petits pélagiques" désignent les poissons des espèces «suivantes :
« a). ....; « b) sardinelle (sardinella aurita) « c) chinchard (trachurus trachurus) ; «d) ... ....; « e) maquerau (scomber scombrus) ;
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Lire :
« Article 2. - Pour l'application du présent décret les termes «"petits pélagiques" désignent les poissons des espèces « suivantes :
« a). ..;
« b) sardinelle sardinella aurita, sardinella maderensis) «c) chinchard (trachurus trachurus, trachurus tracae, trachurus «ronchus ronchus, trachurus picturatus);
«d)...... .....;
« e) maquereau (scomber scombrus, scomber japonicus) ; »
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5720 du 28 rabii 1 1430 (26 mars 2009).