BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5740 du 4 juin 2009

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BULLETIN OFFICIEL

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 386-03 du 19 hija 1423 (21 février 2003) portant homologation de normes marocaines ;

Après avis de la commission des industries agroalimentaires, issue du comité des systèmes de management,

N° 5740 - 10 joumada II 1430 (4-6-2009)

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM 08.0.002 est attribué à la société Rezoroute, pour son activité de restauration exercée sur le site : Oasis Café station Afriquia Bab El-Kalaa, route de Fès, Marrakech.

ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.

Rabat, le 3 joumada I 1430 (29 avril 2009).

AHmeD ReDA CHAMI.

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