Arrêté n° 1779-09 du 9 juillet 2009
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie thoracique.
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BO n° 5770 du 17 septembre 2009
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie thoracique.
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complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.
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complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie.
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N° 5770 - 27 ramadan 1430 (17-9-2009)
BULLETIN OFFICIEL
1318
.......
« Fédération de Russie :
..... ... « - Certificate of specialized training in medicine (Clinical « ordinatura), specialization in urology délivré par The « People's Friendship University of Russia le 2 novembre « 2006, assorti d'un stage de deux années, du 7 mai 2007 « au 7 mai 2009, validé par la faculté de médecine et de « pharmacie de Fès le 18 mai 2009. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 16 rejeb 1430 (9 juillet 2009).
AHMED AKHCHICHINE.
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1779-09 du 16 rejeb 1430 (9 juillet 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie thoracique.
-
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu la loi n° 10-94 relative à l'exercice de la médecine, promulguée par le dahir n° 01-96-123 du 5 rabii II 1417 (21 août 1996), notamment son article 38 ;
Vu le décret n° 2-97-421 du 25 joumada Il 1418 (28 octobre 1997) pris pour l'application de la loi susvisée n° 10-94, notamment l'article 11 ;
Vu le décret n° 2-92-182 du 22 kaada 1413 (14 mai 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale ;
Vu le décret n° 2-01-333 du 28 rabii I 1422 (21 juin 2001) relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 10 juin 2009 ;
Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. - La liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie thoracique est fixée ainsi qu'il suit :
Fédération de Russie :
- Diplôme de philosophiae doctor (PH.D) en médecine,
délivré par l'Université d'Etat de Novgorod Nome Yaroslav Le Sage le 20 juin 2006; assorti du certificat d'étude en chirurgie thoracique délivré par la même université, et d'un stage de deux années, du 16 avril 2007 au 15 avril 2008 au C.H.U. de Casablanca et du 6 mai 2008 au 6 mai 2009 au Centre hospitalier régional Mohamed Baouafi, validé par la faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca le 13 mai 2009.
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 16 rejeb 1430 (9 juillet 2009).
AHMED AKHCHiCHINE.
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1781-09 du 16 rejeb 1430 (9 juillet 2009) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 10 juin 2009 ;
Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale est « fixée ainsi qu'il suit :
...... . . . .
« France :
«... .... .... « - Diplôme interuniversitaire de spécialisation en chirurgie
« générale, délivré par l'Université de Franche-Comté, « Besançon le 27 janvier 2004, assorti d'une attestation « d'évaluation des connaissances et des compétences « délivrée par la faculté de médecine et de pharmacie de « Rabat le 5 mai 2009. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 16 rejeb 1430 (9 juillet 2009).
AHMED AKHCHICHINE.
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1782-09 du 16 rejeb 1430 (9 juillet 2009) complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie, tel qu'il a été complété ;
relative à l’exercice de la médecine
portant promulgation de la loi n° 10-94
pris pour l'application de la loi n° 10-94
fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme de spécialité médicale
relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie