BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5788 du 19 novembre 2009

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BULLETIN OFFICIEL

N° 5788 — 1er hija 1430 (19-11-2009)

Pages Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des

nouvelles technologies n° 2333-09 du 10 ramadan 1430 (31 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Drapor».... 1544

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n1° 2334-09 du 10 ramadan 1430 (31 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la division infrastructures de Maroc Phosphore Jorf Lasfar (OCP)......................... 1544

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2335-09 du 10 ramadan 1430 (31 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société «Data business and marketing»...... ... 1545

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n1° 2336-09 du 10 ramadan 1430 (31 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Bituma »... 1545

Pages ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

TEXTES PARTICULIERS

Ministère de l'emploi et de la formation professionnelle. Décret n° 2-09-183 du 25 kaada 1430 (13 novembre

2009) relatif à la date d'entrée en vigueur du décret n° 2-06-745 du 5 ramadan 1428 (18 septembre 2007) modifiant et complétant le décret n° 2-86-325 du • 8 jounada | 1407 (9 avril 1987) portant statut général des établissements de formation professionnelle... 1546

AVIS ET COMMUNICATIONS

Rapport d'activité de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications pour l'année 2008.. ....... 1549

Actes cités sur cette page