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BULLETIN OFFICIEL
N° 5788 — 1er hija 1430 (19-11-2009)
Pages Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des
nouvelles technologies n° 2333-09 du 10 ramadan 1430 (31 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Drapor».... 1544
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n1° 2334-09 du 10 ramadan 1430 (31 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la division infrastructures de Maroc Phosphore Jorf Lasfar (OCP)......................... 1544
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2335-09 du 10 ramadan 1430 (31 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société «Data business and marketing»...... ... 1545
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n1° 2336-09 du 10 ramadan 1430 (31 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Bituma »... 1545
Pages ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES
TEXTES PARTICULIERS
Ministère de l'emploi et de la formation professionnelle. Décret n° 2-09-183 du 25 kaada 1430 (13 novembre
2009) relatif à la date d'entrée en vigueur du décret n° 2-06-745 du 5 ramadan 1428 (18 septembre 2007) modifiant et complétant le décret n° 2-86-325 du • 8 jounada | 1407 (9 avril 1987) portant statut général des établissements de formation professionnelle... 1546
AVIS ET COMMUNICATIONS
Rapport d'activité de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications pour l'année 2008.. ....... 1549