BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5788 du 19 novembre 2009

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BULLETIN OFFICIEL

Pages Animaux vivants de l'espèce bovine, denrées

animales, produits d'origine animale et produits de multiplication animale, issus de bovins, originaires ou provenant de certains pays. - Prohibition d'entrée sur le territoire national.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime "° 2543-09 du 10 kaada 1430 (29 octobre 2009) portant prohibition d'entrée sur le territoire national d'animaux vivants de l'espèce bovine, de denrées animales, de produits d'origine animale et de produits de multiplication animale, issus de bovins, originaires ou provenant de certains pays....... . . . . 1535

TEXTES PARTICULIERS

Agréments pour la certification et le contrôle

des produits bénéficiant d'un signe distinctif d'origine et de qualité :

• Société « Ecocert Maroc sarl».

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime 1°2358-09 du 25 moharrem 1430

(15 septembre 2009) relatif à l'agrément de la société « Ecocert Maroc sarl » pour la certification et le contrôle des produits bénéficiant d'un signe distinctif d'origine et de qualité..... ... 1537

• Société « Normacert sarl».

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n°2359-09 du 25 ramadan 1430

(15 septembre 2009) relatif à l'agrément de la société « Normacert sarl » pour la certification et le contrôle des produits bénéficiant d'un signe distinctif d'origine et de qualité.... .... 1537

Approbation d'avenants à des accords pétroliers. Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de

l'cau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2500-09 du 3 chaoual 1430 (23 septembre 2009) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Guercif » conclu le 29 joumada II 1430 (23 juin 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, et les sociétés « Transatlantic Maroc LTD », « Stratic Exploration Morocco Limited » et « Longe Energy Limited ».... 1538

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2549-09 du 3 chaoual 1430 (23 septembre 2009) approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier « Tanger - Larache Offshore », conclu le 13 joumada / 1430 (8 mai 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Repsol Exploracion, s.a», « Dana Petroleum (E&P) Limited» et «Gas Natural Exploracion, S.L ».......... ...... 1538

N° 5788 - 1er hija 1430 (19-11-2009)

Pages Agréments pour la commercialisation de

semences et de plants.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2534-09 du 15 chaoual 1430 (5 octobre 2009) portant agrément de la société «Amaroc » pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de mais, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes...... . . . . 1539

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2535-09 du 15 chaoual 1430 (5 octobre 2009) portant agrément de la société « Bcrana» pour commercialiser des semences certifiées de mais, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des et des semences standard de légumes... .... 1540

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime 11° 2536-09 du 15 chaoual 1430 (5 octobre 2009) portant agrément de la société «Diffusion Ahmal » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.... 1540

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2537-09 du 15 chaoual 1430 (5 octobre 2009) portant agrément de la pépinière « Ait Yaazem » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier...... 1541

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2538-09 du 15 chaoual 1430 (5 octobre 2009) portant agrément de la société « Alam Seeds » pour commercialiser des semences certifiées de mais, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes... 1541

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2539-09 du 15 chaoual 1430 (5 octobre 2009) portant agrément de l'établissement « Les domaines agricoles » pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes. .... 1542

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime /° 2540-09 du 15 chaoual 1430 (5 octobre 2009) portant agrément de la pépinière « Les pépinières du Gharb » pour commercialiser des semences et des plants certifiés d'agrumes..... . . . . 1542

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2541-09 du 15 chaoual 1430 (5 octobre 2009) portant agrément de la pépinière « Saber» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.. 1543

Attribution de certificats de conformité aux

normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2331-09 du 10 ramadan 1430 (31 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société «MEDOCEAN».. 1543

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2332-09 du 10 ramadan 1430 (31 août 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la division embarquements de Casablanca de la direction des exploitations minières de Khouribga de l'OCP. .... 1544

Actes cités sur cette page