Décision
Décision n° 2331-09 du 31 août 2009
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « MEDOCEAN ».
L'essentiel
La décision n° 2331-09 du 31 août 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « MEDOCEAN » est publiée au Bulletin officiel n° 5788 (édition de traduction officielle) du 19 novembre 2009, page 17 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Décision
- Numéro
- 2331-09
- Date de l'acte
- 31 août 2009
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 5788 du 19 novembre 2009, page 17 · PDF officiel
- Édition arabe
- BO arabe n° 5787 du 16 novembre 2009, page 23 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 5788 du 19 novembre 2009, page 17
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Dans le même numéro
BO n° 5788 du 19 novembre 2009, édition française : 62 pages, 39 actes.
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Mentions dans le Bulletin officiel
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