Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la division embarquements de Casablanca de la direction des exploitations minières de Khouribga de l'OCP.
La décision n° 2332-09 du 31 août 2009 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la division embarquements de Casablanca de la direction des exploitations minières de Khouribga de l'OCP est publiée au Bulletin officiel n° 5788 (édition de traduction officielle) du 19 novembre 2009, page 1544 (page 18 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines
portant homologation d'une norme marocaine
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Drapor ».
relative à la certification du système de gestion de la qualité de la société
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la division infrastructures de Maroc Phosphore Jorf Lasfar (OCP) .
BO n° 5788 du 19 novembre 2009, édition française : 62 pages, 39 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Drapor ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la division infrastructures de Maroc Phosphore Jorf Lasfar (OCP) .
portant agrément de la pépinière « Saber » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.
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