BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5796 du 17 décembre 2009

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N° 5796 - 29 hija 1430 (17-12-2009)

BULLETIN OFFICIEL 1653

Dicall iSlaal

ROYAUME DU MAROC

cigall jeull jlez yelb

Formulaire de demande de Passeport provisoire

PENSEIGNEMENTS CONGERNANT LE DEMANDEUR T N°CNIE ou N° Identifiant pour mineur de12 $ 18 ans

Nom

Prénom

Date de naissance JJMM/AAAA •

Lieu de naissance Pays de naissance

Adresse

Ville

Code postal ¡RENSEONEMENTS COMPLEMENTAIRES CONGERNANT FlIs / Fllle de (Prénom Pére) Et de (Prénom Mèro)

TENSEIGNEMENTS CONCERNANTIE REPRESENTANT I

N ° Pièce Identité Nom

Prénom

Aglasant en Qualité de Père Mère

de certifie sur l'honneur l'exactitude des Informations portées sur le formulaire Fait à:

Le:

Signature du demandeur ou du représentant légal

36 "AEOR 32 Tm

(okayl,ac) ym5 45mm Tumbie (à ne pas caler).

tim 18 12 injoi tas de diales do

""!: HILI

Masculin si Féminin «*l

Austiäse

Pays

LE MINEUR PE MOINS DE 12 ANS

су / ін1 (141) (4 91) EGAL

CNIE/CIN/Carte Séjour Passeport Autre

Jyisti

Tuteur testamentaire Kafil Juge Tuteur datif Autre

Administration

Province / Pays Caidat / Consulat Année N° Ordre N° Dossier

Année N° Etat Civli (in 12 0N 44) Sial Alali du

N° Etat Civil (moins de 12 ans)

Aquit la Motlf de la demande Motif de l'urgence Leigli Esi

Type chas

Justificatif CNIE Recepisse Date dépôt dossier i N° Passeport Précédent CIMil Date récépissé CNIE : ../../....

Etabli le

Isa et cachet de l'autori Par locale

Co fomneuluire cst graíuir el disponitlc sur le sitc wanw.pasveport.ma yis sittyl clal uia a gs deta byladuyl de