BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5796 du 17 décembre 2009

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BULLETIN OFFICIEL N° 5796 - 29 hija 1430 (17-12-2009)

En dirhams, Dépenses totales

ANNEXE 32E du Mois

ANSACTIONS réparations Répar au Maroc® rgement et le lieu trats commerciaux prévoyant a liste des opérateurs concernés. e en douane, FAIT LE..... FAIT T ET SIGNATURE

DEPENSES EN TERMES DE TRANS CACHET ET

orteurs internationaux routiers de marchandises. Achats de biens au Maroc® sivement les frais de transport entre le port marocain de déchargem , marchandises au Maroc et le port de chargement. Pour les contrats isponibie ou à défaut, fournir à l'appui de la présente annexe la liste tre du péage, du stationnement, de la surveillance, le passage en c et par pays et transmis à l'Office des Changes

itre du fret à l'import et à l'export de voyage encourues au Maroc ... Année........ Tél

ois de ... Mois o au Maroc rvices Auxiliaires de Services Transport : rechange. ges Extérieurs, Rabat- ois considéré.

Recettes au titre et Dépenses de v ventilées par pays des transporte

s rosaiers anders de marais oues représentant au M RECETTES EN TERMES DE TRANSACTIONS Recettes totales du Mois et à l'export, payable au Maroc ou à l'étranger, couvrant exclusivem s marchandises au Maroc ou entre le lieu de prise en charge des marc es assignés à l'étranger, communiquer l'information si elle est dispon ¡liaires de transport incluent les services fournis au Maroc au titre du urant, de vivres, de fournitures diverses, etc. NE: Le présent état doit être établi par mois et pa - Département des Statistiques des Echanges E au pius tard 30 jours suivant la fin du mois co

Services de transport fournis exclusivement au fourn Maroc à l'import et à l'export" honoraires de consignation, etc.

Dénomination ou rais des transporteurs rou Adresse …....... Pays des transporteurs routiers étrangers TOTAL * Fret à l'import et à l de livraison des marc le règlement des assi 2 Les services auxiliaire le pointage, les honor 3 Achats de carburant, * Les réparations inclue

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