BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5796 du 17 décembre 2009

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N° 5796 - 29 hija 1430 (17-12-2009) BULLETIN OFFICIEL 1717

En dirhams Dépenses totales du Mois En dirhams

ANNEXE 39/K Réparations à l'étranger" à destination du Maroc ou étranger-étranger. Montants à la charge de la Compagnie aérienne étrangère avancés au Maroc par l'affréteur résident CACHET ET SIGNATURE

RMES DE TRANSACTIONS Achats de biens dans les aéroports étrangers* ingers affrétés. es au titre de ètement au = ou à temps étrangers avec Temps doivent DE LA COMPAGNIE

Achats uipage* équipa anges

DEPENSES EN TERMES Dépenses a l'affrèter voyage ou ¿d'avions étra

Services Auxiliaires de Transport* avions propriété de la Compagnie marocaine que pour les avions étrangers Ivement pour les passagers non résidents, MRE inclus, au départ et à dest s, en escale à l'étranger (frais aéroportuaires, frais liés aux marchandises, des avions étrangers affrétés au voyage ou a ter et par pays et transmis à l'Office des Chang

l'export et de la vente des billets de passage. Tél Frais de fonctionnement des représentations à l'étranger Montants à la charge de la Compagnie aérienne marocaine avancés à l'étranger par l'affréteur non résident inges Extérieurs, Rabat-

Dépenses à l'étranger et Dépr is de .... Année ...... Mois de Recettes totales du Mois iverses, etc.). itre du yage ou à narocains e profit de nts* ois considéré.

Recettes au titre du fret à l'exe Recettes au titre de la vente Recettes au titre ‹ frètement au voyage temps d'avions maro avec équipage au pro non résidents*

sociale de la Compagnie aérienne marocaine RECETTES EN TERMES DE TRANSACTIONS des billets de passage ? sivement à l'export, payable au départ ou à destination tant pour les avion: inte des billets de passage y compris les excédents de bagages, exclusivemel ansport fournis aux avions marocains ou aux avions étrangers affrétés, en e aéroports étrangers (Achats de kérosène, de vivres, de fournitures diverses es frais de réparation ainsi que les achats de pièces de rechange. s informations se rapportant à l'exploitation des tre intégrées dans le premier tableau ci-dessus. Le présent état doit être établi par mois et l - Département des Statistiques des Echange au plus tard 60 jours suivant la fin du mois ‹

Fret au titre d'opérations de transport étranger- étranger pour le compte de non résidents des appareils, commissions, etc.). e aérienne ou de l'affréteur

Dénomination ou raison socia Adresse….................... export Fret à l'export "Services auxiliaires de transpor frais d'entretien courant des ap "Achats de biens dans les aérop " Les réparations Incluent les frais Pays de la Compagnie aér étrang rangers TOTAL TOT *Les int être i NB: Le /

Pays d'escale TOTAL