BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5810 du 4 février 2010

Page 31 sur 45

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

N° 5810 - 19 safar 1431 (4-2-2010) BULLETIN OFFICIEL

observations

LLISTA CHIONE) Lieu de pêche ou ramassage (port ou site)

9 du 2 hija 1430 (20 novembre 2009) N° série:.... LNATHOCARDIA SP et des vernis de l'espèce CALLI Identification du fournisseur N° taxe professionnelle ou registre de commerce

gistre visé à l'article 2) VANTITES RECEPTIONNEES Nom ou raison sociale (2) lale), tout autre document justificatif

Identi lentification du lot (1)

Annexe à l'arrêté nº2822-09 dı (modèle du regist REGISTRE DES QUAN - Pêche et Ramassage des coques des espèces ACANA VERNIS CALLISTA CHIONE ations de l'armateur avec identification ( pêche artisanale), , pêcheur, armateur, mareyeur, établissement et........

Quantités en kg ICANATHOCARDIA

COQUES SP

Modèle - Pê ACA (1) factures, déclaration (2) navire, vendeur, pêc

Nom de l'unité : Activité : Agrément n° : Date Total

Actes cités sur cette page