BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5830 du 15 avril 2010

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BULLETIN OFFICIEL

N° 5830 - 29 rabii II 1431 (15-4-2010)

«....

« Fédération de Russie :

.......

«- Qualification de médecin, dans la spécialité : « médecine délivrée par l'Université d'Etat de Samara de « médecine le 23 juin 2005, assortie d'un stage de deux « années, du 4 décembre 2006 au 14 mai 2008 au C.H.U « de Casablanca et du 4 septembre 2008 au 3 septembre « 2009 au centre hospitalier préfectoral Sidi Bernoussi, « validé par la faculté de médecine et de pharmacie de « Casablanca le 25 septembre 2009. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5827 du 19 rabii II 1431 (5 avril 2010).

....

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 128-10 du 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture 11° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 3 novembre 2009 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit:

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1e alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :

1.......

« Ukraine :

...... Ca..... «- Qualification de médecin, docteur en médecine - spécialité : «médecine générale délivrée par l'Université d'Etat de

« médecine de Zaporojie le 22 juin 2001, assortie d'un stage « de deux années, du 4 juiller 2009 au service d'urologie « du centre hospitalier Hassan II - Fès, validé par la faculté « de médecine et de pharmacie de Fès le 21 juillet 2009. » ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 21 moharrem 1431 (7 janvier 2010).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5827 du 19 rabii Il 1431 (5 avril 2010).

...:

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 519-10 du 17 safar 1431 (2 février 2010) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada || 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de de l'Ecole nationale d'architecture.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre l'enseignement supérieur, de | la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada Il 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture, tel qu'il a été complété ;

Sur proposition du ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de l'aménagement de l'espace ;

Après avis du conseil national de l'Ordre national des architectes :

Vu le procès-verbal de la commission sectorielle des équivalences des diplômes en sciences, techniques et architecture du 23 décembre 2009.

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes diplômes reconnus «équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole l'Ecole nationale « d'architecture visé à l'article 4 de la loi susvisée n° 016-89, « assortis du baccalauréat - série scientifique ou technique ou « d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :

«... .....

«- Den akademischen ( grad diplom-ingenieur (FH) « Dipl-Ing.(FH) studiengang : architektur (fachhochschule) « Dortmund - University of applied sciences - Allemagne. » ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 17 safar 1431 (2 février 2010).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5827 du 19 rabii Il 1431 (5 avril 2010).

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