N° 5878 bis - 21 chaoual 1431 (30-9-2010)
BULLETIN OFFICIEL
1750
3. Pour les véhicules à moteur :
- véhicules à moteur à deux (2) essieux : 18 tonnes (18.000 kilogrammes) ;
- véhicules à moteur à trois (3) essieux : 25 tonnes (25.000
kilogrammes);
- véhicules à moteur à trois (3) essieux, lorsque l'essieu
moteur est équipé de doubles pneus et de suspensions pneumatiques ou reconnues équivalentes ou lorsque chaque essieu moteur est équipé de doubles pneus et que le poids maximal de chaque essieu ne dépasse pas 9,5 tonnes : 26 tonnes (26.000 kilogramines) ;
- véhicules à moteur à quatre (4) essieux dont deux (2) directeurs, lorsque l'essieu moteur est équipé de doubles pneus et de suspensions pneumatiques ou reconnues équivalentes ou lorsque chaque essieu moteur est équipé de doubles pneus et que le poids maximal de chaque essieu ne dépasse pas 9,5 tonnes : 32 tonnes (32.000 kilogrammes) ;
. autobus articulés à trois (3) essieux : 28 tonnes (28.000 kilogrammes).
ART. 4. - Le poids maximal autorisé par essieu ne doit pas dépasser les limites suivantes :
I. essieu simple non moteur : 10 tonnes (10.000 kilogrammes) ; 2. essieux tandem des remorques et semi-remorques : La somme des poids des essieux tandem ne doit pas dépasser, en fonction de l'écartement des essieux, les limites suivantes :
- écartement inférieur à I m : 11 tonnes (11.000 kilogrammes); - écartement égal ou supérieur à Im et inféricur à 1,3m : 16 tonnes (16.000 kilogrammes) ;
- écartement égal ou supérieur à 1,3m et inférieur à 1,8m :
18 tonnes (18.000 kilogrammes) ;
- écartement égal ou supérieur à 1,8m : 20 tonnes (20.000
kilogrammes) ;
3. essieux tridem des remorques et semi-remorques :
La somme des poids d'un tridem ne doit pas dépasser, en fonction de l'écartement des essieux, les limites suivantes :
- écartement égal ou inférieur à 1,3 m : 21 tonnes (21.000 kilogrammes);
- écartement supérieur à 1,3 m et égal ou inférieur à 1,4m :
24 tonnes (24.000 kilogrammes) ;
4. Essieu molcur :
- véhicule à moteur à deux (2) essieux et remorque à trois (3)
essieux : 11,5 tonnes (11.500 kilogrammes) ;
- véhicule à moteur à trois (3) essieux et remorque à deux (2)
ou trois (3) essieux : 11,5 tonnes (11.500 kilogrammes) ; - véhicule à moteur à deux (2) essieux et une semi- remorque à trois (3) essieux : 11,5 tonnes (11.500 kilogrammes) ;
- véhicule à moteur à trois (3) essieux et semi- remorque à
deux (2) ou trois (3) essieux: 11,5 tonnes (11.500 kilogrammes);
- véhicule à moteur à trois (3) essieux avec une semi-
remorque à deux (2) ou trois (3) essieux transportant, en transport combiné, un conteneur de 40 pieds : 11,5 tonnes (11.500 kilogrammes) ;
- trains routiers à quatre (4) essieux composés d'un véhicule
à moteur à deux (2) essieux et d'une remorque à deux (2) essieux : Il,5 tonnes (11.500 kilogrammes) ;
5. Essieux tandem des véhicules à moteur :
La somme des poids par essieu tandem ne doit pas dépasser, en fonction de l'écartement des essieux, les limites suivantes :
- écartement inférieur à 1m : 11,5 tonnes (11.500 kilogrammes); - écartement égal ou supérieur à Im et inférieur à 1,3m : 16 tonnes (16.000 kilogrammes) ;
- écartement égal ou supérieur à 1,3m et inférieur à 1,8m :
18 tonnes (18.000 kilogrammes).
Lorsque l'essieu moteur est équipé de doubles pneus et de suspensions pneumatiques ou reconnues équivalentes, ou lorsque chaque essieu moteur est équipé de doubles pneus et que le poids maximal de chaque essieu n'excède pas 9,5 tonnes : 19 tonnes (19000 kilogrammes).
Section 2 . - Dimensions maximales des véhicules
ART. 5. - Les dimensions des véhicules visées au 3 de l'article 47 de la loi n° 52-05 précitée ne doivent pas dépasser les limites suivantes :
1. longueur maximale :
- véhicule à moteur : 12,00 m.
Toutefois, la longueur des autobus ou autocars à deux essieux peut atteindre 13,50 mètres et celle des autobus ou autocars à plus de deux essieux peut atteindre 15 mètres.
- remorque : 12,00 m ;
- véhicule articulé : 16,50 m ;
- train routier: 18,75 m ;
- autobus articulé : 18,00 m ;
2. largeur maximale :
- tout véhicule : 2,55 m ;
- superstructures des véhicules conditionnés : 2,60 m ; 3. hauteur maximale (tout véhicule): 4,00 m ;
ART. 6. - Sont comprises dans les dimensions indiquées à l'article 5 ci-dessus les superstructures amovibles et les pièces de cargaison standardisées telles que les conteneurs.
1. tout véhicule à moteur ou ensemble de véhicules en mouvement doit pouvoir s'inscrire dans une couronne circulaire d'un rayon extérieur de 12,50 m et d'un rayon intérieur de 5,30 m ;
2. la distance maximale entre l'axe du pivot d'attelage et l'arrière de la semi-remorque : 12, 00 m ;
3. la distance maximale mesurée parallèlement à l'axe longitudinal du train routier entre les points extérieurs situés le plus à l'avant de la zone de chargement derrière la cabine et le plus à l'arrière de la remorque de l'ensemble, diminuée de la distance comprise entre l'arrière du véhicule à moteur et l'avant de la remorque : 15,65 m ;