BULLETIN OFFICIEL
N° 5932 - 3 joumada | 1432 (7-4-201 1)
385
: Cigarettes - Détermination des alcaloïdes dans les condensats de fumée
NM ISO 3400
- Méthode spectrométrique
;
" melnode spectromelnique ;
NM ISO 8454 : Cigarettes - Dosage du monoxyde de carbone dans la phase gazeuse de la fumée de cigarette - Méthode IRND ;
NM ISO 20369 : Matériaux utilisés pour la fabrication des enveloppes pour les filtres de cigarette, pour les cigarettes et pour les autres produits du tabac . cigarette, pour les cigarettes et pour les autres produits du tabac -
Dosage du citrate ;
NM ISO 20370
: Matériaux utilisés pour la fabrication des enveloppes pour les filtres de
cigarette, pour les cigarettes et pour les autres produits du tabac -
Dosage de l'acétate.
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 460-1l du 18 rabii | 1432 (22 février 2011) rendant d'application obligatoire de normes marocaines.
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE. DU COMMERCE ET DES
NOUVELLES TECHNOLOGIES.
Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993), notamment ses articles 2 et 5;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines et du secrétaire d'Etat auprès du ministre chargé de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, de l'habitat et de l'environnement. chargé de l'habitat n° 1435-01 du 6 joumada | 1422 (27 juillet 2001) portant homologation de normes marocaines ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines et du secrétaire d'Etat auprès du ministre chargé de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, de l'habitat et de l'environnement, chargé de l'habitat n° 368-01 du 18 kaada 1421 (12 février 2001) portant homologation de normes marocaines ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'industrie. du commerce. de l'énergie et des mines et du secrétaire d'Etat auprès du ministre chargé de l'aménagement du territoire. de l'urhanisme. de l'habitat et de l'environnement, chargé de l'habitat n° 884-01 du 10 safar 1422 (4 mai 2001) portant homologation de normes marocaines ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'industrie. du commerce et des télécommunications et du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de l'habitat et de l'urbanisme n° 324-04 du 29 hija 1424 (20 février 2004) portant homologation de normes marocaines :
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie et du ministre délégué auprès du Premier ministre chargé de l'habitat et de l'urbanisme n° 273-05 du 22 hija 1425 (2 février 2005) portant homologation de normes marocaines ;
Vu l'arrêté l'arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce, de l'énergie et des mines et du secrétaire d'Etat auprès du ministre chargé de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, de l'habitat et de l'environnement. chargé de l'habitat n° 352-02 du 16 hija 1422 (1°" mars 2002) portant homologation de normes marocaines,
ARRÈTE :
ARTICLE PREMIER. - Les normes marocaines dont les références sont annexées au présent arrêté sont rendues d'appliention obligatoire 3 mois après la publication du présent arrêié au « Bulletin officiel ».
ARt. 2.-ies normes visées à l'article premier ci-dessus sont tenust la disposition des intéressés au ministère de l'indusiriu: d commerce et des nouvelles technologies, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).
ART. 3. -. Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 18 rabii / 1432 (22 février 2011).
AHMED REDA CHAMI.
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Annexe
NM 10.7.003 : verre dans la construction - Produits de base : Verre de silicate sodo-calcique - Définitions et propriétés physiques et mécaniques générales ;
NM 10.7.005 : verre dans la construction - Produits de base : Verre de silicate sodo-calcique - Verre armé poli ;
NM 10.7.008 : verre dans la construction - Produits de base : Verre de silicate sodo-calcique - Verre imprimé armé ;
NM 10.7.009 : verre dans la construction - Produits de base : Verre de silicate sodo-calcique - Verre profilé armé ou non armé ;
NM 10.7.013 : verre feuilleté pour vitrage de bâtiment ; NM 10.7.014 : verre trempé pour vitrage de bâtiment ; NM 10.7.015 : vitrerie -miroiterie - Classification et
méthodes d'essai des vitrages destinés aux usages de sécurité dans le bâtiment au regard de l'effraction et du vandalisme ; NM 10.7.024 : verre dans la construction - Ensembles
vitrés comportant du verre transparent ou translucide, résistant au feu, pour utilisation dans les bâtiments ;
NM 10.7.028 : verre armé plan pour vitrage de bâtiment ; NM 10.7.039 : verre dans la construction - Verre feuilleté
et verre feuilleté de sécurité - Partie 2 : Verre feuilleté de sécurité ;