BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5932 du 7 avril 2011

Page 44 sur 68

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

•

386

N° 5932 - 3 joumada 1 1432 (7-4-2011)

BULLETIN OFFICIEL

NM 10.7.040 : verre dans la construction - Verre feuilleté et verre feuilleté de sécurité - Partie 3 : Verre feuilleté ;

NM 10.7.076 : verre dans la construction - Produits de base spéciaux - Vitrocéramiques.

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 524-11 du 21 rabii | 1432 (25 février 2011) portant homologation de normes marocaines.

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES • NOUVELLES TECHNOLOGIES,

LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE MARITIME, Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 525-11 du 21 rabii | 1432 (25 février 2011) portant homologation de normes marocaines.

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,

LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-70-314 du 6 chaabane 1390 (8 octobre 1970) fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle, en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité ;

* l

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 9 décembre 2010,

ARRÊTENT :

ARTICLE PREMIER. - Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, soat tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 21 rabii | 1432 (25 février 2011). Le ministre de l'industrie,

du commerce Le ministre de l'agriculture et des nouvelles technologies, et de la pêche maritime,

AHMED REDA CHAMI AZIZ AKHANNOUCH.

*

*

Annexe

NM 08.7.019 : mollusques bivalves vivants et crus ; NM 08.7.020 : poissons transformés - Produits préparés à

partir de chair de poissons ou de surimi - Spécifications.

Vu l'avis favorable du conseil supérieur interministériel de la qualité et de la productivité (C.S.I.Q.P) réuni le 2 novembre 2010,

ARRÊTENT :

ARTICLE PREMIER. - Sont homologuées comme normes marocaines, les normes annexées au présent arrêté.

ART. 2. - Les normes visées à l'article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés au ministère de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies, service de normalisation industrielle marocaine (SNIMA).

ART. 3. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 21 rabii 1 1432 (25 février 2011). Le ministre La ministre

de l'industrie, du commerce de l'énergie, des mines, et des nouvelles technologies. de l'eau et de l'environnement,

AHMED REDA CHAMI. AMINA BENKHADRA.

Actes cités sur cette page