BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5958 du 7 juillet 2011

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BULLETIN OFFICIEL

Décret n° 2-11-254 du 10 rejeb 1432 (13 juin 2011) approuvant la décision de Bank Al-Maghrib relative à la mise en circulation de nouvelles pièces de monnaie de 10, 5 et 1 dirhams, de 1/2 dirham et de 20 et 10 centimes.

LEPREMIER MINISTRE,

Vu les articles 5, 15, 16, 18, 19 et 37 de la loi n° 76-03 portant statut de Bank Al-Maghrib promulguée par le dahir ° 1-05-38 du 20 chaoual 1426 (23 novembre 2005) ; n° 1-05-38 du 20 chaoual 1426 (23 novembre 2005) ;

Vu l'article 3 du décret n° 2-06-267 du 17 joumada II 1428 (3 juillet 2007) pris pour l'application de la loi n° 76-03 portant statut de Bank Al-Maghrib ;

Vu les délibérations du conseil de Bank Al-Maghrib du 27 rabii || 1432 (29 mars 2011) décidant l'émission de nouvelles pièces de monnaie de 10, 5 et 1 dirhams, de 1/2 dirham et de 20 et 10 centimes ;

Et sur proposition du ministre de l'économie et des finances,

DÉCRETE :

ARTICLE PREMIER. - Est approuvée la décision du conseil de Bank Al-Maghrib relative à la mise en circulation de nouvelles pièces de monnaie de 10, 5 et I dirhams, de 1/2 dirham et de 20 et 10 centimes.

ART. 2. - Les nouvelles pièces de monnaie ont cours légal et présentent les caractéristiques suivantes :

* La pièce de monnaie de 10 dirhams : - Diamètre : 27 millimètres ;

- Poids : 9 grammes ;

- Tranche : Gravure sur cannelures fines ; - Alliage : - Noyau : Cupro - Nickel ;

- Couronne : Or Nordique ; - Avers : Effigie de Sa Majesté le Roi Mohammed VI

avec de part et d'autre les expressions suivantes :

"Evall istall".

- Revers : - Image stylisée de Kalâat M'gouna

- la valeur faciale

10

* La pièce de monnaie de 5 dirhams : - Diamètre : 25 millimètres ;

- Poids : 7,5 grammes ;

- Tranche : Encoches à dents de parties lisses et cannelées ; - Alliage : - Couronne : Cupro - Nickel ;

- Noyau : Or Nordique ;

N° 5958 - 5 chaabane 1432 (7-7-201 1)

..... - Avers : Effigie de Sa Majesté le Roi Mohammed VI

avec de part et d'autre les expressions suivantes :

- Revers : - Image stylisée de la Mosquée Hassan II - la valeur faciale

5

* La pièce de monnaie de I dirham : - Diamètre : 24 millimètres ; - Poids : 6 grammes ;

• Tranche : Cannelures larges ; - Alliage : Acier plaqué Nickel ; - Avers : Effigie de Sa Majesté le Roi Mohammed VI

avec de part et d'autre les expressions suivantes :

"Justell Jason °

- Revers : - Armoiries du Royaume - la valeur faciale

* La pièce de monnaie de 1/2 dirham : - Diamètre : 21 millimètres ; - Poids : 4 grammes;

- Tranche : Cannelures épaisses ; - Alliage : Acier plaqué Nickel ; - Avers : Armoiries du Royaume avec de part el d'autre

les expressions suivantes :

- Revers : -- Dessin d'un fond marin avec corail et deux sars - la valeur faciale

1/2

* La pièce de monnaie de 20 centimes : - Diamètre : 23 millimètres ; - Poids : 4 grammes ;

- Tranche : Cannelures fines ; - Alliage : Acier plaqué laiton ; - Avers : - Représentation du globe et d'un nénuphar ;

- la valeur faciale :

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