BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6010 du 5 janvier 2012

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90 BULLETIN OFFICIEL N° 6010 - 11 safar 1433 (5-1-2012)

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3431-11 du 27 hija 1432 24 novembre 2011) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre de saison, de pomme de terre de primeur, de melon, de tomate indéterminée, de tomate déterminée de marché de frais, de tomate industrielle, de laitue, de betterave potagère, de luzerne, de blé dur, de blé tendre, d'orge, de triticale; de maïs et de tournesol au catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.

LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME. LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME.

Vu le dahir n° 1-69-169 du 10 joumada I 1389 (25 juillet 1969) réglementant la production el la commercialisation de semences et de plants, tel qu'il a été modifié et complété par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5 chaoual 1397 (19 septembre 1977), notamment son article 4;

Vu la loi n° 25-08 portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires, promulguée par le dahir n° 1-09-20 du 20 safar 1430 (18 février 2009) ;

Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 863-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) fixant les conditions de tenue du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au ! Maroc, ainsi que les modalités d'expérimentation préalables à l'inscription de nouvelles variétés sur ledit catalogue ;

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire et du ministre des finances n° 865-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) fixant le taux et les modalités de perception du droit d'inscription au catalogue officiel des espèces el des variétés de plantes cultivables au Maroc ;

Vu l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 864-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) relatif à la composition et aux attributions du comité national de la sélection des semences et des plants ;

Sur proposition du Comité national de la sélection des semences et des plants,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - Sont inscrites au catalogue officiel des espèces et des variétés de pomme de terre de saison, de pomme de terre de primeur, de melon, de tomate indéterminée, de tomate déterminée de marché de frais, de tomate industrielle, de laitue, de betterave potagère, de luzerne, de blé dur, de blé tendre, d'orge, de triticale, de maïs et de tournesol, désignées dans le tableau annexé au présent arrêté.

ART. 2. - Cette inscription est valable pour une durée de dix ans à partir de la date de publication du présent arrêté au « Bulletin officiel ». Elle peut être renouvelée pour des périodes de 5 ans à condition que la demande soit formulée auprès du Comité national de la sélection des semences et des plants, au plus tard, deux ans avant l'expiration de la date de l'inscription initiale ou du dernier renouvellement d'inscription:

ART. 3. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 27 hija 1432 (24 novembre 2011).

AZIZ AKHANNOUCH

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