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Arrêté

Arrêté n° 3431-11 du 24 novembre 2011

du 27 hija 1432 24 novembre 2011) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre de saison, de pomme de terre de primeur, de melon, de tomate indéterminée, de tomate déterminée de marché de frais, de tomate industrielle, de laitue, de betterave potagère, de luz

L'essentiel

L'arrêté n° 3431-11 du 24 novembre 2011 est publié au Bulletin officiel n° 6010 (édition de traduction officielle) du 5 janvier 2012, page 90 (page 62 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3431-11
Date de l'acte
24 novembre 2011
Édition arabe
BO arabe n° 6005 du 19 décembre 2011, page 11 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 3431-1124 novembre 2011 : Date de l'acte ; 5 janvier 2012 : Publication, BO n° 6010 du 5 janvier 2012201224 novembre 20115 janvier 201224 novembre 2011 : Date de l'acte5 janvier 2012 : Publication, BO n° 6010 du 5 janvier 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6010 du 5 janvier 2012, page 62

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BO n° 6010 du 5 janvier 2012, édition française : 104 pages, 62 actes.

Voir les 62 actes du BO n° 6010

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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