Arrêté n° 2913-11 du 17 octobre 2011
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
commence sur cette page
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
commence sur cette page
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
commence sur cette page
OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel
N° 6010 - 11 safar 1433 (5-1-2012)
113
BULLETIN OFFICIEL
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :
.....
« Roumanie:
.....
«- Titlul de doctor medic in profilul medicina, specializarea «medicina generala, délivré par facultatii de medicina « universitatea Ovidius constanta, le 4 octobre 1999 « assorti d'une attestation d'évaluation des connaissances « et des compétences délivrée par la faculté de médecine « et de pharmacie de Rabat le 28 avril 2010.»
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 19 kaada 1432 (17 octobre 2011).
AHMED AKHCHICHINE.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6006 du 26 moharrem 1433 (22 décembre 2011).
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2913-11 du 19 kaada 1432 (17 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 10 juin 2010 ;
Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent « est fixée ainsi qu'il suit :
(...........
« Fédération de Russie :
«...........
«- Qualification en médecine générale, docteur de « médecine délivrée par l'université d'Etat de M.V. « Lomonosov le 11 juin 2002, assortie d'un stage de deux
« années, du 23 janvier 2008 au 23 janvier 2009 au C.H.U. « Ibn Sina de Rabat et du 2 mars 2009 au 2 mars 2010, au « Centre hospitalier préfectoral Al Farabi d'Oujda et d'une « attestation d'évaluation des connaissances et des « compétences délivrée par la faculté de médecine et de « pharmacie de Rabat le 15 avril 2010. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 19 kaada 1432 (17 octobre 2011).
AHMED AKHCHICHINE.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6005 du 23 moharrem 1433 (19 décembre 2011).
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3028-11 du 26 kaada 1432 (24 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE:
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture, tel qu'il a été complété ;
Sur proposition du ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de l'aménagement de l'espace ;
Après avis du Conseil national de l'Ordre national des architectes ;
Après avis de la commission sectorielle des équivalences des diplômes du 28 septembre 2011,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale « d'architecture visé à l'article 4 de la loi susvisée n° 016-89 « assortis du baccalauréat, série scientifique ou technique ou « d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
{............... . . . . . . . . . « - Akademischen grad diplom-ingenieur (FH) DIPL-ING « (FH) studiengang architektur, délivré par hochschule - « Munchen - Allemagne, le 29 août 2008. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 26 kaada 1432 (24 octobre 2011).
AHMED AKHCHICHINE
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6006 du 26 moharrem 1433 (22 décembre 2011).
relative à l’exercice de la médecine
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes