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Arrêté

Arrêté n° 3028-11 du 24 octobre 2011

complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

L'essentiel

L'arrêté n° 3028-11 du 24 octobre 2011 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 6010 (édition de traduction officielle) du 5 janvier 2012, page 113 (page 85 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3028-11
Date de l'acte
24 octobre 2011
Édition arabe
BO arabe n° 6006 du 22 décembre 2011, page 27 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 3028-1124 octobre 2011 : Date de l'acte ; 5 janvier 2012 : Publication, BO n° 6010 du 5 janvier 2012201224 octobre 20115 janvier 201224 octobre 2011 : Date de l'acte5 janvier 2012 : Publication, BO n° 6010 du 5 janvier 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6010 du 5 janvier 2012, page 85

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BO n° 6010 du 5 janvier 2012, édition française : 104 pages, 62 actes.

  • Arrêté n° 3428-11 du 21 novembre 2011

    instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a.» dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits «Sidi Moktar Nord », « Sidi Moktar Sud » et « Sidi Moktar Ouest » au profit de la société « Longreach Oil & Gas

    page 84

Voir les 62 actes du BO n° 6010

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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