Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
L'arrêté n° 2912-11 du 17 octobre 2011 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 6010 (édition de traduction officielle) du 5 janvier 2012, page 112 (page 84 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a.» dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits «Sidi Moktar Nord », « Sidi Moktar Sud » et « Sidi Moktar Ouest » au profit de la société « Longreach Oil & Gas
relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures
portant promulgation de la loi n° 21-90
portant promulgation de la loi n° 27-99
pris pour l'application de la loi n° 21-90
approuvant l'accord pétrolier « Sidi Moktar » conclu le 8 rejeb 1430 (1Cr juillet 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a. »
approuvant l'avenant n°1 à l'accord pétrolier « Sidi Moktar » conclu le 20 chaoual 1432 (19 septembre 2011) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a.» et « L
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
BO n° 6010 du 5 janvier 2012, édition française : 104 pages, 62 actes.
instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société « Maghreb Petroleum Exploration s.a.» dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits «Sidi Moktar Nord », « Sidi Moktar Sud » et « Sidi Moktar Ouest » au profit de la société « Longreach Oil & Gas
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Cap Boujdour Offshore XIV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Cap Boujdour Offshore XV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2912-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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