N° 6118 - 5 rabii I 1434 (17-1-2013)
BULLETIN OFFICIEL
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres nº 3668-12 du 27 hija 1433 (12 novembre 2012) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie....
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3871-12 du 11 moharrem 1434 (26 novembre 2012) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie…..
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3872-12 du 11 moharrem 1434 (26 novembre 2012) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3873-12 du 11 moharrem 1434 (26 novembre 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine....
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3874-12 du 11 moharrem 1434 (26 novembre 2012) complétant l'arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-thino-laryngologie…...
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres nº3875-12 du 11 moharrem 1434 (26 novembre 2012) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation…... .....
1195 Pages Pages
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la
recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3876-12 du 11 moharrem 1434 (26 novembre 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en 1211 médecine....... 1213
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la
recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3877-12 du 11 moharrem 1434 (26 novembre 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en 1211 médecine..... 1214
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la
recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3880-12 du 11 moharrem 1434 (26 novembre 2012) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes 1212 reconnus équivalents au diplôme d'architecte de
l'Ecole nationale d'architecture.. . . . . 1214
Avenant à un accord pétrolier.
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de
l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 4067-12 du 8 moharrem 1434 (23 novembre 2012) approuvant 1212 l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Rharb » conclu,
le 13 chaabane 1433 (2 juillet 2012), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Cabre Maroc Limited ».... . . . . 1215
1212 AVIS ET COMMUNICATIONS
Décision ANRT/DG/n° 06-12 du 14 hija 1433 (30 octobre 2012)
désignant pour l'année 2013 les exploitants exericaniers de lecoe sinificative sur les marchés 1216
1213 Liste des comptables agréés pour l'année 201..... 1218