Arrêté n° 1491-13 du 3 mai 2013
relatif aux modalités d'examen ante mortem et post mortem des animaux de boucherie.
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BO n° 6184 du 5 septembre 2013
relatif aux modalités d'examen ante mortem et post mortem des animaux de boucherie.
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BULLETIN OFFICIEL
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime nº 1491-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) relatif aux modalités d'examen ante mortem et post mortem des animaux de boucherie.
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LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME, Vu le décret n° 2-98-617 du 17 ramadan 1419 (5 janvier 1999) pris pour l'application du dahir portant loi n°1-75-291 du 24 chaoual 1397 (8 octobre 1977) édictant les mesures relatives à l'inspection sanitaire et qualitative des animaux vivants et des denrées animales ou d'origine animale et notamment ses articles 3, 8 et 9,
ARRÊTE : Chapitre premier Examen ante mortem
ARTICLE PREMIER. - L'examen ante mortem des animaux de boucherie prévu à l'article 3 du décret susvisé n° 2-98-617 et qui consiste en l'examen clinique des animaux doit se faire dans un espace de l'abattoir réservé à cet effet, disposant des conditions adéquates notamment d'éclairage et de contention pour permettre l'examen des animaux. (
ART. 2. - L'examen ante mortem doit permettre au vétérinaire inspecteur de déterminer si les animaux :
1) sont atteints d'une maladie contagieuse et/ou d'une zoonose, ou s'ils présentent des symptômes ou se trouvent dans un état général permettant l'apparition d'une telle maladie et/ou une zoonose ;
2) présentent des symptômes d'une maladie ou d'une perturbation de leur état général susceptible de rendre leurs viandes impropres à la consommation humaine ;
3) présentent un état anormal de fatigue ou d'excitation ; 4) nécessitent un abattage d'urgence ;
5) présentent tout autre signe permettant d'écarter l'animal de l'abattage.
En outre, une attention particulière doit être portée aux bovins de races pures notamment aux fins de diagnostiquer d'éventuels troubles neurologiques.
Les animaux écartés de l'abattage suite à l'examen antemortem doivent être examinés par le vétérinaire inspecteur.
ART. 3. - Avant de procéder à l'examen ante mortem et au cours de cet examen, le vétérinaire inspecteur prend connaissance et tient compte des documents officiels, notamment les certificats et les laissez-passer accompagnant les animaux ainsi que des éventuelles déclarations des vétérinaires ayant assurés le contrôle ou le suivi sanitaire des animaux.
N° 6184 - 28 chaoual 1434 (5-9-2013)
Chapitre II Examen post mortem
ART. 4. - L'examen post mortem prévu à l'article 8 du décret précité n° 2-98-617, commence dans les locaux d'abattage dès la mise à mort des animaux et au fur et à mesure de la préparation des carcasses. Il comporte l'inspection sanitaire des carcasses et l'inspection sanitaire des abats.
L'examen post-mortem comprend :
1) un examen visuel des carcasses ;
2) une palpation de certains organes, notamment le poumon, le foie, la rate, l'utérus, la mamelle et la langue ;
3) des incisions d'organes et de ganglions ;
4) une recherche des anomalies de consistance, de couleur, d'odeur ;
5) le cas échéant, des analyses de laboratoire effectuées conformément à la réglementation en vigueur ; •
6) un contrôle de la couleur du sang, de son aptitude à la coagulation et de la présence éventuelle de corps étrangers lors de l'examen du cœur.
ART. 5. - L'inspection sanitaire des carcasses comporte un examen de :
1) l'aspect général de la carcasse et l'appréciation de son état de rigidité cadavérique ainsi qu'un examen comparatif entre les carcasses ;
2) la plèvre et du péritoine ;
3) la région ombilicale et des articulations des jeunes animaux. En cas de doute, la région ombilicale doit être incisée et les articulations ouvertes.
Lorsque l'inspection concerne des chevaux de robe claire dont un petit morceau de la peau doit être laissé sur le membre antérieur droit, la mélanose doit être systématiquement droit, recherchée par l'ouverture bilatérale des épaules dans la partie supérieure.
Lorsqu'un cas de tuberculose est diagnostiqué ou en cas de doute, les ganglions lymphatiques doivent être systématiquement dégagés et incisés selon leur grand axe, en tranches aussi minces que possible.
ART. 6. - L'inspection sanitaire des abats comporte l'examen de :
1) la tête, la gorge, les ganglions lymphatiques rétro-pharyngiens, sous-maxillaires et parotidiens ainsi que les amygdales, la langue étant dégagée de façon à permettre une inspection détaillée de la bouche et de l'arrière-bouche. Les amygdales doivent être enlevées après inspection. En outre :
pris pour l'application du dahir