BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6192 du 3 octobre 2013

Page 3 sur 28

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

N° 6192 - 26 kaada 1434 (3-10-2013)

2389

BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la

recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1842-13 du 1er chaabane 1434 (10 juin 2013) complétant l'arrêté n° 1435-05 du 12 joumada II 1426 (19 juillet 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pneumophtisiologie........ .. 2405

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1843-13 du Jer chaabane 1434 (10 juin 2013) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale….. • 2 2405

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1844-13 du Jer chaabane 1434 (10 juin 2013) complétant l'arrêté n° 752-06 du 27 rabii | 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie... 2406

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1848-13 du Jet chaabane 1434 (10 juin 2013) complétant l'arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie…... 2406

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres nº2123-13 du 25 chaabane 1434 (4 juillet 2013) complétant l'arrêté n° 752-06 du 27 rabii | 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie.. ..... 2407

Pages Zone franche d'exportation d'Oujda. -

Approbation du règlement intérieur. Arrêté conjoint du ministre de l'économie et des finances

et du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2458-13 du 22 ramadan 1434 (31 juillet 2013) approuvant le réglement intérieur définissant les modalités et les règles relatives pour l'exercice des activités à l'intérieur de la zone franche d'exportation d'Oujda......... 2407

Zone franche d'exportation de Nouaceur. -

Approbation du règlement intérieur. Arrêté conjoint du ministre de l'économie et des finances

et du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2461-13 du 24 ramadan 1434 (2 août 2013) approuvant le règlement intérieur définissant les modalités et les régles relatives à l'exercice des activités à l'intérieur de la zone franche d'exportation de Nouaceur... ... . . 2408

Province de Chichaoua. - Autorisation

administrative à la création ou l'extension de plantation d'agrumes. Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime

n° 2527-13 du 7 chaoual 1434 (15 août 2013) délimitant à l'intérieur des communes rurales de Sidi Mokhtar, Mejjat et Mzoudia relevant de la province

• Chichaoua des zones soumises aux dispositions du dahir 1 dahir n°1-70-227 du Jer chaabane 1390 (3 octobre 1970) soumettant à autorisation administrative toute création ou extension de de plantation d'agrumes.. .... 2408

AVIS ET COMMUNICATIONS

-

Avis aux importateurs et exportateurs..... 2409

Actes cités sur cette page