Arrêté n° 752-06 du 26 avril 2006
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie
Arrêté
complétant l'arrêté n° 752-06 du 27 rabii | 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie.
L'arrêté n° 2123-13 du 4 juillet 2013 complétant l'arrêté n° 752-06 du 27 rabii | 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie est publié au Bulletin officiel n° 6192 (édition de traduction officielle) du 3 octobre 2013, page 21 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie
relative aux zones d’accélération industrielle
portant promulgation de la loi n° 19-94
pris pour l'application de la loi n° 19-94 relative aux zones d’accélération industrielle
portant création de la zone franche d’exportation d’Oujda
approuvant la concession de l'aménagement et de la gestion de la zone franche d'exportation d'Oujda à la société dénommée
BO n° 6192 du 3 octobre 2013, édition française : 28 pages, 24 actes.
complétant l'arrêté n° 752-06 du 27 rabii | 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie.
complétant l'arrêté n° 346-04 du 4 mobarrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie.
approuvant le règlement intérieur définissant les modalités et les règles relatives à l'exercice des activités à l'intérieur de la zone franche d'exportation de Nouaceur.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2123-13. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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