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BULLETIN OFFICIEL
Préambule du contrat
Contrat passé par (mode de passation)... l'alinéa ...........du paragraphe....
Nº 6214 - 15 safar 1435 (19-12-2013)
••• .. en application de
......... de l'article................ du décret n° 2-12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics,
ENTRE
Le.... (maître d'ouvrage) représenté par Monsieur
lonsieur ................ ........ (nom et qualité)
Désigné ci-après par le terme "maître d'ouvrage",
ET
D'UNE PART,
1.Cas de l'architecte exerçant à titre privé et sous forme indépendante
M............. ........., architecte
Agissant en son nom et pour son propre compte.
Autorisé à exercer la profession d'architecte sous le n°…..
Patente n°
...en date du . . .• .... •
Affilié à la CNSS sous n°.....
....
Compte bancaire n°(RIB)
ouvert auprès de.
.... Adresse
D'AUTRE PART,